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En janvier 2005, l'Association canadienne des paiements (ACP) a introduit de nouvelles spécifications pour les chèques canadiens afin d’améliorer l’efficacité et la rapidité du système de compensation canadien. L’ACP avait prolongé la période de transition jusqu’au 2 septembre 2008, ce qui signifie que les nouvelles nommes sont maintenant en vigueur.
Si vous avez commandé vos chèques par l’entremise de la Banque HSBC Canada ou auprès de la firme Davis & Henderson après le mois d’avril 2005, vous n’avez aucune autre mesure à prendre, puisque à partir de cette date, les chèques étaient déjà conformes aux nouvelles normes. Par ailleurs, si vous devez commander des provisions de chèques conformes aux normes de l'ACP, veuillez communiquer avec votre succursale de la HSBC, par téléphone ou en personne.
Les clients entreprises qui commandent des chèques auprès d’un autre fournisseur ou qui utilisent un logiciel d’impression de chèques doivent s’assurer de respecter les normes de l’ACP. Nous continuerons de traiter les chèques «ancien modèle» de nos clients afin de les aider à s’adapter aux nouvelles exigences. Cependant, nous vous recommandons fortement d’adopter la norme en ce qui a trait aux chèques afin de pouvoir profiter des avantages de la nouvelle technologie d’imagerie tout en évitant des délais de traitement, des frais de recherche et tout autre inconvénient de ce genre.
Pour ce qui est des chèques personnels, vous pouvez continuer à utiliser l’«ancien modèle», pour autant qu'il soit possible d'en saisir une bonne image, jusqu'à ce que ce que vous aurez à en commander de nouveaux.
Vous n’êtes pas certain que vos chèques sont conformes? Vous pouvez, dans un premier temps, vérifier les caractéristiques de vos chèques par rapport aux spécifications exposées dans la Norme 006 publiée sur le site de l’ACP. Une version abrégée est également accessible à partir du lien Spécifications pour les chèques imageables : aide-mémoire. Par la suite, si vous avez toujours des doutes, faites vérifier un échantillon de 10 chèques en passant à votre succursale de la HSBC. La HSBC effectuera alors une série de vérifications et vous fera part des résultats dans un délai de six à huit semaines.
Exemple d’un chèque conforme :
Voici quelques-uns des changements apportés :
- L’adoption d’une zone de date numérique selon l’une des trois structures précisées :
- AAAAMMJJ, JJMMAAAA ou MMJJAAAA , pour la version française
- MMJDDYYYY, DDMMYYYY ou YYYYMMDD, pour la version anglaise - Une augmentation de la longueur minimale du chèque.
- Des positions normalisées pour les zones clés du chèque.
- L’interdiction d’éléments qui pourraient nuire à la saisie des images ou des données du chèque
- Des nouvelles exigences d’impression pour le verso des chèques, de manière à permettre de vérifier la saisie de l’image.
En fait, vous pouvez éviter toutes ces étapes de vérification en commandant tout simplement vos chèques auprès de la Banque HSBC Canada ou de la firme Davis & Henderson. Vous aurez ainsi la certitude que vos chèques seront conformes!
Pour plus de renseignements ou pour toute question, veuillez passer à votre succursale ou communiquer avec nous, en composant le 1-888-310-HSBC (4722).
Renseignements supplémentaires :
