Imagerie des chèques

Avantages et caractéristiques

• La consultation en ligne des images de chèques est possible grâce à nos plateformes Internet, soit les Services bancaires par Internet aux entreprises et HSBCnet.
• Vous pouvez enregistrer, imprimer et faire pivoter les images de chèques ainsi que faire un zoom avant ou arrière sur le recto et le verso.
• Le logiciel Adobe Acrobat Reader permet de voir les renseignements ci-dessous sur les images :
  • numéro de compte
  • date
  • numéro du chèque
  • montant
  • numéro de la succursale  
• Les images des chèques compensés dans votre compte au cours des 100 derniers jours peuvent être consultées en ligne. Pour les chèques compensés après cette période, les copies des images de chèques peuvent, sur demande, vous être envoyées par la poste ou télécopieur.
• Les chèques soumis à l’imagerie doivent être conformes à la Norme 006 de l’ACP.

Retour des chèques originaux
Modifications importantes en vigueur le 23 avril 2012

• À compter du 23 avril 2012, les clients ne recevront plus leurs chèques originaux avec leurs relevés. Ils recevront plutôt une copie numérisée des chèques. D’ailleurs, ils ne pourront plus récupérer les chèques originaux.
• L’image du recto de chaque chèque traité (chèques compensés et sans provision) durant la période de relevé figurera sur une ou plusieurs pages jointes aux relevés. Chaque page peut contenir jusqu’à 16 images de chèque, soit 8 images de chaque côté.
• Les clients qui souhaitent voir le recto et le verso d’un chèque pourront demander une image ou une copie imprimée de l’image des deux côtés du chèque sur une page comme il est indiqué ci-dessus, moyennant des frais d’activités standards.
• Les clients titulaires de comptes d’avocats en fidéicommis recevront une image du recto et du verso de chaque chèque avec leurs relevés sur une page contenant 16 images de 8 chèques.
• Nous invitons les clients qui traitent un volume élevé de chèques à considérer notre service d’imagerie de chèques sur CD/DVD-ROM. Pour en apprendre davantage, cliquez ici.
• Ces changements n’auront aucune incidence sur les frais associés aux images de chèque visualisées au moyen des Services bancaires par Internet aux entreprises.
  • Consultez en ligne l’image du recto et du verso des chèques traités au cours des 100 jours précédant la date du jour, moyennant des frais de 1,50 $ par image.
  • Obtenez une copie de l’image du recto et du verso des chèques archivés remontant à plus de 100 jours de la date du jour, moyennant 10,00 $ par chèque.
• Ces changements n’auront aucune incidence sur les frais associés aux images de chèques visualisées au moyen de HSBCnet, comme ils figurent dans votre convention actuelle.
• Les frais relatifs à une demande d’image de chèque auprès d’une succursale ou du Centre d’affaires correspondent aux frais actuels pour les recherches de dossier ou de pièces justificatives :
  • Copie d’un chèque traité au cours des 100 derniers jours – 10,00 $ par chèque 
  • Copie d’un chèque traité il y a plus de 100 jours – 20,00 $ par chèque