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Mettre vos renseignements à jour
- Formulaire de mise à jour des renseignements relatifs au compte
- Application for Alberta Centennial Education Savings Plan Grant
- Certificat de statut d’étranger pour un bénéficiaire effectif aux fins des retenues d’impôt des États-Unis (instructions exhaustives pour le formulaire W-8BEN (en anglais seulement) et aide-mémoire pour le formulaire W-8BEN en français)
- Formulaire W-9 (en anglais seulement)
- Certificat d’intermédiaire étranger, d’entité intermédiaire étrangère ou de certaines succursales américaines pour les fins des retenues d’impôt aux États-Unis (instructions exhaustives pour le formulaire W-81MY en anglais seulement)
- Formulaire de mise à jour des renseignements bancaires
- Formulaire d’identification du propriétaire véritable
- Formulaire d’autorisation de négocier
- Formulaire de procuration
- Formulaire de consentement relatif à la divulgation des renseignements personnels
- Formulaire de mise à jour des valeurs comptables
- Formulaire relatif au dépôt de certificats de titres – Amérique du Nord
- Formulaire relatif au dépôt de certificats de titres – Royaume-Uni
- Choix relatif aux communications aux actionnaires (en savoir davantage sur ce formulaire)
Pour télécharger les formulaires, vous devez disposer d’un lecteur de fichiers PDF comme Adobe Acrobat Reader®.
InvestDirect HSBC, division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. (« HSBC »), ne donne aucune garantie ni indication concernant le caractère complet et exact du document et elle décline toute responsabilité à cet égard. Bien que le tableau de référence et les formulaires types puissent constituer des documents de référence utiles, ils ne peuvent remplacer l’opinion d’un conseiller fiscal. HSBC ne conseille pas ses clients sur les questions fiscales et elle n’assume aucune responsabilité à cet égard. Les exigences de l’IRS peuvent changer à l’occasion. Nous vous recommandons donc fortement de vous adresser à un conseiller fiscal qui pourra vous aider à choisir et à remplir les formulaires nécessaires.
1 InvestDirect HSBC est une division de la société Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc.
2 Pour être admissible à l’ensemble HSBC Premier, vous devez avoir un compte-chèques HSBC Premier actif et maintenir un solde de 100 000 $ en dépôts et placements personnels auprès de la Banque HSBC Canada et de ses filiales. Des frais bancaires mensuels peuvent s’appliquer.
3 Offert pour les transactions en ligne sur les marchés boursiers nord-américains. Sous réserve de certaines conditions. Pour en savoir plus sur les tarifs de InvestDirect HSBC, consultez le site InvestDirect HSBC.
4 La réduction de commission offerte sur les transactions sur actions internationales s’applique aux transactions soumises en ligne, sauf celles effectuées à la Bourse de Hong Kong, et à toutes celles soumises au téléphone. Une commission minimale s’applique.
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