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Avis de confidentialité

  • Ce que vous devez savoir sur la confidentialité
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  • Foire aux questions sur les témoins
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Vos renseignements sont importants. Pour vous, et pour la HSBC.

Les avis relatifs à la confidentialité contiennent d’importants renseignements, mais ils sont souvent trop longs à lire. Voilà pourquoi nous avons résumé pour vous les points essentiels que vous devez comprendre.

Vos choix en matière de confidentialité : quatre choses que vous devez savoir.

 

1. Nous vous demandons des renseignements pour confirmer qui vous êtes.

Nous recueillons des renseignements, comme votre nom et votre adresse, de façon à pouvoir confirmer qui vous êtes. Cela nous aide aussi à respecter les lois applicables.

 

2. Nous utilisons vos renseignements pour avoir une meilleure idée de ce que vous aimez et n’aimez pas.

Nous utilisons ces données pour gérer notre relation avec vous, notamment pour vous offrir nos produits, pour personnaliser votre expérience, mais surtout pour sans cesse améliorer les produits et services que nous vous offrons.

 

3. Nous gardons des traces de nos interactions avec vous.

En gardant des traces de nos conversations, qu’elles aient lieu au téléphone, en personne ou par courriel (ou par tout autre moyen), nous sommes ainsi en mesure de respecter vos directives et de mieux vous servir.

 

4. Plusieurs options s’offrent à vous relativement aux renseignements personnels que nous détenons sur vous.

Par exemple, vous avez le droit de :

  • voir les renseignements que nous détenons à votre sujet;
  • refuser de recevoir nos offres de publicité ou de marketing;
  • mettre à jour ou corriger vos renseignements;
  • limiter le partage de vos renseignements, dans certains cas.

Veuillez lire notre avis de confidentialité pour obtenir tous les détails. Si vous avez des questions, n’hésitez surtout pas à communiquer avec nous.

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Vos renseignements personnels

Comment nous protégeons votre confidentialité

POINTS IMPORTANTS

Notre engagement :

  • Sécuriser vos renseignements personnels
  • Les utiliser de façon appropriée
  • Ne JAMAIS les vendre à des tiers à des fins de marketing
  • Respecter vos choix en matière de confidentialité

Privacy Notice badgeVous servir est un privilège; il nous incombe donc de traiter vos renseignements avec soin.

À nos yeux, l’établissement d’une relation de confiance repose en bonne partie sur le respect de votre confidentialité et des renseignements recueillis à votre sujet. Vous avez peut-être des questions sur notre façon de nous y prendre. Nous vous proposons donc de lire cet avis de confidentialité, qui expose de façon claire, dès le départ :

  • Comment nous recueillons et utilisons vos renseignements;
  • À qui nous pourrions les communiquer;
  • Quelles mesures nous prenons pour en assurer la confidentialité et la sécurité.

Cet avis concerne tout compte, produit ou service détenu à la HSBC et s’applique tout au long de votre relation avec nous. Il se veut facile à lire, à comprendre et à utiliser. Quand il est question de vos renseignements personnels, nous misons sur la transparence afin de vous éviter des surprises.

Tout d’abord : obtenir votre permission

Nous nous limitons à recueillir les renseignements personnels nécessaires pour vous offrir nos produits et services ou les améliorer.

Au cours de la relation, nous recueillons certains renseignements à votre sujet. Nous veillons à ce que leur collecte, leur utilisation et, si nécessaire, leur communication aux partenaires et fournisseurs qui nous aident à vous servir se fassent avec votre consentement préalable. Avant de lancer des services ou des technologies, nous confirmons que vous comprenez et acceptez les nouvelles façons de traiter vos renseignements.

Dans un nombre limité de cas – par exemple, par voie d’une citation ou d’une autre requête juridique – nous pourrions être tenus de communiquer certains renseignements à votre sujet sans votre consentement. Ces exceptions sont décrites plus en détail dans le présent avis.

Nos sources de renseignements

Renseignements recueillis et pourquoi

POINTS IMPORTANTS

Raisons de recueillir des renseignements personnels :

  • Vous connaître et vous servir
  • Respecter les lois
  • Répondre aux demandes de renseignements des gouvernements
  • Vous protéger ainsi que votre entreprise des crimes financiers

Ces renseignements nous aident à vous servir en tant que client, à cerner et satisfaire vos besoins financiers et à améliorer nos produits et services. Nous réunissons aussi certains renseignements exigés par les gouvernements et les organismes de réglementation du Canada, notamment pour protéger la HSBC, le système financier et nos clients contre les crimes financiers.

Chaque client doit fournir certains renseignements de base. Mais, selon la relation que vous entretenez avec nous, nous pourrions avoir besoin d’autres renseignements. Par exemple :

  • Pour vous ouvrir un compte bancaire, nous avons besoin de renseignements personnels pour mieux vous connaître;
  • Si vous voulez une carte de crédit ou un prêt, nous devons obtenir un rapport de solvabilité afin de savoir comment vous gérez vos dettes;
  • Si vous êtes un investisseur, nous voulons vérifier vos objectifs et votre connaissance des placements.

D’autres personnes sont-elles liées à vos produits ou services?

Lorsque nos clients entretiennent des relations financières ou importantes avec d’autres personnes, nous devons le savoir pour mieux comprendre comment, pour qui et par qui nos produits et services sont utilisés et financés. Qu’il s’agisse d’un garant, d’un fiduciaire, d’un liquidateur/exécuteur ou du cotitulaire d’un compte ou d’une carte de crédit, nous sommes aussi tenus de recueillir des renseignements sur ces personnes.

Les renseignements rassemblés et utilisés relèvent de quatre grandes catégories.

Faites un choix dans le menu ci-dessous pour en savoir plus :

Renseignements d’identification et coordonnées

Exemples de renseignements recueillis Raisons de les utiliser

Nom, adresse à domicile, numéros de téléphone, courriel

  • Vérifier votre identité.
  • Communiquer avec vous.
  • Vous protéger ainsi que la HSBC.

Date de naissance

  • Vérifier votre identité quand vous communiquez avec nous.
  • Évaluer les produits et services susceptibles de vous intéresser.

Citoyenneté et pays de naissance

  • Observer les lois d’autres pays où vous faites affaire avec nous.

Numéro d’assurance sociale (NAS)

  • Aux fins de l’impôt – par exemple, le gouvernement du Canada exige que tous les établissements financiers obtiennent le NAS du client pour les produits financiers qui versent un revenu d’intérêt ou de placement, comme les CPG, les fonds communs ou les régimes enregistrés d’épargne-études.
  • Autre façon de vérifier votre identité.

Résidence et numéro d’identification aux fins de l’impôt (s’il y a lieu)

  • Observer la loi canadienne, comme la Norme commune de déclaration (NCD), et la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA).

Profession et nom et adresse de l’employeur

  • Observer les lois gouvernementales, notamment dans la lutte contre le blanchiment d’argent.

Vos préférences de communication, notamment :

  • Pour recevoir des renseignements de la HSBC
  • Pour échanger dans la langue de votre choix
  • Respecter vos choix en matière de confidentialité.
  • Faciliter nos interactions avec vous – y compris vous servir dans votre langue et dans le cadre que vous préférez. (en succursale, en ligne, au téléphone).
  • Vous renseigner sur nos nouveaux produits et services et sur nos promotions, nos offres et nos événements spéciaux.
  • Vous joindre à l’occasion de sondages et d’enquêtes auprès des clients.

Données financières

Exemples de renseignements recueillis Raisons de les utiliser

Comptes et opérations :

  • Les renseignements sur votre compte, votre succursale et votre emplacement
  • Vos produits et services à la HSBC
  • Vos dépôts et vos soldes
  • Les activités dans votre compte : paiements, opérations sur titres, frais de retard
  • Les renseignements sur les personnes liées à vos comptes (p. ex., le mandataire d’une procuration, le titulaire secondaire d’une carte)
  • Ouvrir votre compte et traiter vos retraits/dépôts.
  • Soutenir vos produits et services financiers et les améliorer.
  • Surveiller pour vous les achats avec votre carte de crédit ou de débit.
  • Comprendre l’utilisation de vos comptes et la nature de vos opérations à la Banque, comme l’exigent les organismes de réglementation.

Comptes et opérations :

  • Revenu
  • Propriétés et automobiles
  • Évaluer votre admissibilité à certains produits.
  • Vous offrir les conseils et produits financiers et les options de placement adaptés à vos besoins.

Citoyenneté et pays de naissance

  • Observer les lois d’autres pays où vous faites affaire avec nous.

Numéro d’assurance sociale (NAS)

  • Aux fins de l’impôt – par exemple, le gouvernement du Canada exige que tous les établissements financiers obtiennent le NAS du client pour les produits financiers qui versent un revenu d’intérêt ou de placement, comme les CPG, les fonds communs ou les régimes enregistrés d’épargne-études.
  • Autre façon de vérifier votre identité.

Résidence et numéro d’identification aux fins de l’impôt (s’il y a lieu)

  • Observer la loi canadienne, comme la Norme commune de déclaration (NCD), et la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA).

Profession et nom et adresse de l’employeur

  • Observer les lois gouvernementales, notamment dans la lutte contre le blanchiment d’argent.

Vos préférences de communication, notamment :

  • Pour recevoir des renseignements de la HSBC
  • Pour échanger dans la langue de votre choix
  • Respecter vos choix en matière de confidentialité.
  • Faciliter nos interactions avec vous – y compris vous servir dans votre langue et dans le cadre que vous préférez. (en succursale, en ligne, au téléphone).
  • Vous renseigner sur nos nouveaux produits et services et sur nos promotions, nos offres et nos événements spéciaux.
  • Vous joindre à l’occasion de sondages et d’enquêtes auprès des clients.

Gestion de nos risques et de nos intérêts

Exemples de renseignements recueillis Raisons de les utiliser

Crédit :

  • Votre rapport de solvabilité et votre cote de crédit
  • Votre historique de paiements
  • Tout retard de paiement et toute difficulté financière
  • Comprendre comment vous gérez le crédit afin de déterminer si vous y êtes admissible au départ et si vous pouvez le conserver par la suite.
  • Nous obtenons des rapports de solvabilité des deux grandes agences d’évaluation du crédit au Canada : Equifax et TransUnion. Ces agences compilent des renseignements sur le crédit des Canadiens : types de prêts/crédit, soldes à payer et habitudes de règlement des factures.

Surveillance des crimes financiers :

  • Opérations dans vos comptes
  • Localisation (p. ex., données GPS)

La loi nous oblige à prendre certaines mesures afin de détecter et prévenir les crimes financiers et de faciliter les enquêtes – notamment dans les cas de blanchiment d’argent, de financement d’activités terroristes, de subornation, de corruption et d’évasion fiscale. Nous pouvons ainsi être forcés d’utiliser vos renseignements, même si vous nous avez demandé de cesser de le faire. Nous pourrions devoir (entre autres) :

  • Intercepter et examiner les paiements, directives ou communications que vous avez expédiés ou reçus (y compris les demandes d’avance et les formulaires de demande).
  • Vérifier qui vous payez ou qui vous paie.
  • Informer les agences de prévention de la fraude, si nous estimons que vous nous avez fourni des renseignements faux ou inexacts ou si nous soupçonnons une fraude.
  • Recouper nos renseignements à votre sujet avec ceux d’autres entreprises de la HSBC.
  • Vérifier l’identité des personnes ou des entreprises que vous payez ou qui vous paient et si elles font l’objet de sanctions.

Surveillance vidéo

  • Images vidéo dans les succursales/caméras de sécurité aux guichets automatiques
  • Filmer des images dans nos installations bancaires.
  • Prévenir les vols et enquêter sur les crimes.

Données sur les produits/services :

  • Statistiques sur l’utilisation de nos produits et services
  • Mesurer le rendement de nos produits/services.
  • Déterminer les occasions d’offrir de nouveaux produits/services ou d’améliorer les produits existants.

Vos interactions avec nous

Exemples de renseignements recueillis Raisons de les utiliser

En succursale, au téléphone et par courriel :

  • Historique des visites en succursale et des rencontres individuelles
  • Historique, enregistrements et transcriptions des appels téléphoniques
  • Adresse courriel et détails des messages
  • Vos plaintes
  • Assurance de la qualité et formation des employés.
  • Documenter vos interactions avec la HSBC.
  • Comprendre vos préoccupations afin d’y répondre et d’améliorer votre expérience.

Interactions numériques :
(sur nos sites Web, nos applications, les services de clavardage, la messagerie texte et les sites de médias sociaux)

  • Données extraites des témoins*
  • Localisation (p. ex., données GPS)
  • Parcours et historique de navigation
  • Vos activités en ligne (suivi) sur les sites Web de la HSBC et d’autres sites
  • Vos plaintes
  • Personnaliser votre expérience et suivre votre utilisation de nos sites et applications.
  • Recommander des produits et diffuser des publicités adaptées à vos intérêts sur nos sites Web (publicité Web).
  • Vous informer sur des sujets pertinents.
  • Comprendre vos préoccupations afin d’y répondre et d’améliorer votre expérience.

* Un témoin est un petit fichier que notre site Web télécharge sur votre appareil lorsque vous accédez à nos services. Il permet de sauvegarder de l’information sur vos interactions avec notre site Web ou notre plateforme de services bancaires en ligne, comme vos renseignements de connexion, vos préférences et toutes opérations en cours. Pour en savoir plus, consultez notre foire aux questions sur les témoins.

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À qui nous pourrions les communiquer

Pour vous assurer la meilleure expérience client, nous communiquons certains renseignements au sein de la HSBC et à nos fournisseurs. Nous ne vendons jamais les données de clients à des fins de marketing.

Au sein de la HSBC

En tant qu’entreprise internationale, nous pourrions communiquer vos renseignements à divers services, filiales et sociétés de la HSBC aux fins suivantes :

  • Vérifier et vous offrir les produits qui pourraient vous intéresser;
  • Gérer nos risques de crédit et d’exploitation;
  • Traiter et stocker nos données dans d’autres pays où nous sommes présents, par souci d’économie;
  • Nous conformer aux lois et aux réglementations.

Nos partenaires et fournisseurs

Certaines de nos activités exigent de communiquer en partie vos renseignements personnels à des sous-traitants :

  • Imprimeurs de chèques
  • Services infonuagiques (pour le stockage)
  • Services d’hébergement Web
  • Développeurs d’applications
  • Firmes de sondage auprès des clients
  • Entreprises de traitement des données

Tous les fournisseurs qui ont accès à vos renseignements doivent se conformer aux normes strictes de confidentialité de la HSBC dans le cadre de leurs obligations contractuelles. Ils doivent offrir le même niveau de protection que nous pour ces renseignements. Nous ne leur transmettons vos renseignements que pour des motifs professionnels valables en ayant obtenu votre consentement au préalable.

Organismes gouvernementaux et autorités policières

Parfois, la HSBC est tenue de divulguer des renseignements sur les clients afin de satisfaire à ses obligations en matière de conformité, de réglementation et de gestion des risques liés aux crimes financiers. Dans ces cas, votre consentement n’est pas nécessaire et vos renseignements ne sont communiqués qu’aux autorités concernées. Par exemple :

  • Si nous recevons une citation à comparaître, un mandat de perquisition ou une ordonnance des tribunaux ou du gouvernement, nous transmettons l’information minimale exigée par la loi.
  • Au besoin, nous communiquons certains renseignements sur les clients aux autorités gouvernementales et aux organismes d’enquête aux fins d’application de la loi – par exemple, pour lutter contre les crimes financiers et enquêter sur les violations de la loi.

Autres tiers

Nous pourrions divulguer certains de vos antécédents de crédit à d’autres prêteurs ou agences d’évaluation du crédit au Canada. Tous les établissements financiers échangent des renseignements afin de mieux évaluer l’admissibilité au crédit des clients.

La loi nous autorise aussi à divulguer vos renseignements personnels sans votre consentement si vous nous devez de l’argent. Dans ce cas, nous transmettons les renseignements nécessaires directement à une agence chargée de recouvrer le montant en souffrance.

Advenant une fusion, une vente ou une restructuration, nous pourrions transférer en partie ou en totalité les renseignements des clients au tiers concerné.

Comment nous protégeons vos renseignements

Vous nous avez confié vos renseignements. C’est à nous d’en préserver la confidentialité et la sécurité.

Nos mesures de sécurité

Il nous incombe de protéger vos renseignements personnels. Nous prenons cette responsabilité très au sérieux en accordant le plus grand soin à vos renseignements, pour lesquels les mesures de protection suivantes assurent la sécurité et la confidentialité :

Sécurité physique

  • Secteurs sécurisés par cartes d’accès
  • Gardiens de sécurité aux succursales et au siège social
  • Coffres à double clé
  • Surveillance vidéo

Sécurité électronique

  • Authentification stricte (p.ex., NIP)
  • Chiffrement des données
  • Sécurité réseau (p. ex., pare-feu)
  • Systèmes de surveillance numérique

Façons de procéder

  • Formation obligatoire pour les employés à l’importance de la confidentialité et de la protection des données des clients
  • Politiques strictes interdisant à quiconque, y compris aux employés de la HSBC, l’accès non autorisé aux renseignements des clients
  • Code de conduite précisant aux employés nos attentes liées à la protection de la confidentialité des clients

Durée d’archivage

Vos renseignements sont conservés seulement le temps nécessaire pour vous servir et satisfaire aux exigences juridiques. Lorsque nous n’en avons plus besoin, nous les détruisons ou en assurons l’anonymat.

À propos de cet avis de confidentialité

Entrée en vigueur : 1er septembre 2017

Cet avis de confidentialité décrit comment nous recueillions, utilisons et communiquons les renseignements. Pour en savoir plus, consultez nos documents généraux sur les conditions et sur le consentement à l’égard des renseignements sur le client, qui vous sont remis à l’achat de produits et services de la Banque HSBC Canada et dans le cadre de votre relation avec nous.

Mise à jour de cet avis

Nous pouvons modifier cet avis de temps à autre et diffuserons en ligne sa version la plus récente. La mise à jour, le cas échéant, entre en vigueur 30 jours plus tard.

À qui s’adresse cet avis?

Dans cet avis, la HSBC désigne la Banque HSBC Canada et toutes ses entreprises canadiennes avec lesquelles vous faites déjà ou pourriez faire affaire . Nos engagements en matière de confidentialité sur ce site Web s’appliquent :

  • aux clients actuels et potentiels de la HSBC;
  • aux particuliers qui sont liés aux activités commerciales de la HSBC;
  • aux particuliers qui sont liés à nos clients.

L’utilisation des mots «vous», «votre» ou «vos» inclut votre entreprise et vos employés, en plus des cotitulaires de votre compte, des gestionnaires de vos affaires financières ou de vos opérations avec nous et de toute personne de votre entreprise (associés, administrateurs, dirigeants, membres, actionnaires et fiduciaires).

Qui cet avis ne concerne-t-il pas?

Candidats à un poste – Leurs renseignements personnels sont hébergés dans notre système de gestion des demandes d’emploi.

À vous de choisir

Nous voulons vous aider à comprendre vos droits et vos options en matière de confidentialité afin d’éclairer vos décisions avant d’utiliser nos produits, nos services, nos sites Web et nos applications. La loi nous oblige à recueillir certains renseignements afin de vous servir. D’autres sont nécessaires dans le cours normal des affaires. D’autres encore sont facultatifs – vous pouvez refuser de les fournir au départ ou retirer votre permission en tout temps.

Voici les choix offerts par la HSBC au Canada en matière de confidentialité :

Élément Description Ce que vous pouvez faire

Accéder à vos renseignements

Vous pouvez vérifier et mettre à jour les renseignements de votre compte (adresse, coordonnées pour la facturation, paramètres du compte, mot de passe, etc.). Nos renseignements sur les clients doivent être exacts et complets. Si les vôtres changent, prévenez-nous rapidement.

Vous connecter à votre compte ou nous téléphoner au 1-888-310-4722 pour apporter les changements.

Vous pouvez demander à consulter nos renseignements à votre sujet. Cette démarche comporte des frais minimes. Vous pourrez corriger tout renseignement erroné.

Demander accès à vos renseignements. Dès que nous aurons validé votre demande, vous recevrez les renseignements dans les 30 jours civils.

Poser des questions ou porter plainte

Si notre façon de traiter vos renseignements vous pose un problème ou vous préoccupe, nous voulons le savoir.

Suivre notre processus de règlement des plaintes.

Recevoir de la publicité et participer à des enquêtes auprès des clients

Publicité en ligne et témoins

Nous utilisons des «témoins» pour améliorer l’expérience client en ligne, suivre vos interactions sur nos sites Web et vous présenter des publicités susceptibles de vous intéresser. Les témoins sont stockés dans votre navigateur, c’est-à-dire le programme, comme Safari, Internet Explorer ou Firefox, qui vous permet d’accéder aux sites Web.

Nous utilisons divers types de témoins :

  • Témoins temporaires – les témoins temporaires disparaissent lorsque vous quittez notre site Web. Ils nous aident à déterminer si la session ouverte est sécurisée afin de protéger vos données et vos comptes.
  • Témoins persistants – les témoins persistants sont stockés de façon permanente sur votre ordinateur et servent à recueillir des renseignements sur l’utilisation générale des sites.
  • Témoins visant à fournir du contenu adapté – ces témoins persistants utilisés par notre site Web et notre plateforme de services bancaires en ligne vous proposent des offres personnalisées.

Pour en savoir plus, consultez notre foire aux questions sur les témoins.

Pour refuser les témoins de la HSBC :

  • Allez sur notre site Web - cette option vous permet de mettre fin à la collecte des témoins visant à fournir un contenu adapté et d’éviter de recevoir des offres par l’entremise de différents canaux.
  • Modifiez les réglages de votre navigateur - vous pouvez retirer ou désactiver tous les témoins ou certains. Suivez les directives de votre navigateur.

Pour refuser les publicités personnalisées adaptées en fonction de vos habitudes en ligne, allez à l’un des sites suivants :

Autres moyens publicitaires

À l’occasion, nous utilisons d’autres moyens pour promouvoir nos produits et services, comme le courriel, les appels téléphoniques et les encarts joints aux relevés. Vous pouvez refuser les offres promotionnelles transmises par ces moyens.

Pour refuser d’être ciblé par les autres moyens publicitaires ou d’être joint en vue de participer à une enquête auprès des clients :

Participer à une enquête auprès des clients

Vous pouvez refuser que nous vous contactions pour participer à une recherche commerciale. Nous pourrions tout de même solliciter votre opinion sur nos produits et services.

Utiliser le NAS à des fins d’identification

Pour certains produits, nous demandons en plus le numéro d’assurance sociale (NAS) afin de confirmer l’identité. Comme il ne s’agit pas d’une exigence de la loi, vous n’êtes alors pas tenu de fournir ce renseignement.

Pour refuser de fournir votre NAS à des fins d’identification :

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Avez-vous des questions sur notre traitement de vos renseignements personnels? N’hésitez pas à communiquer avec le bureau de la HSBC le plus proche ou à nous joindre par l’un des moyens suivants :

Ligne sans frais Courriel
  • Particuliers : 1-888-310-4722
  • HSBC Premier : 1-866-233-3838
  • Entreprises : 1-866-808-4722

info@hsbc.ca

Message sécurisé des services bancaires en ligne

Succursale de la HSBC

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1 Nos filiales et sociétés affiliées au Canada comprennent : Gestion globale d’actifs HSBC (Canada) Limitée, Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc., Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. (y compris InvestDirect HSBC), Société de fiducie HSBC (Canada), Société de prêts HSBC (Canada), Société hypothécaire HSBC (Canada), Agence d’assurances HSBC (Canada) Inc., ainsi que Financement hypothécaire HSBC Inc., Services aux détaillants HSBC Limitée, Services de gestion privée de patrimoine HSBC (Canada) Inc. et Société de Trust Household.



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