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Choix en matière de confidentialité

Principes de confidentialité de la HSBC

La Banque HSBC Canada fait partie de la HSBC Holdings plc qui, avec ses filiales et ses sociétés affiliées, se classe parmi les consortiums de services bancaires et financiers les plus importants au monde (le « Groupe HSBC »). Le Groupe HSBC a adopté les principes qui suivent en ce qui a trait à la confidentialité :

  • La HSBC ne recueille que les renseignements jugés pertinents et nécessaires pour exercer ses activités et pour comprendre les besoins financiers des clients.
  • La HSBC utilise les renseignements sur les clients dans le but d’offrir à ceux-ci les meilleurs produits et services.
  • La HSBC peut communiquer des renseignements sur les clients à d’autres sociétés ou mandataires du Groupe HSBC, lorsque la loi le permet.
  • La HSBC ne communique des renseignements sur les clients à des organisations externes que si le client y consent, si la loi l’exige ou après en avoir informé le client au préalable.
  • La HSBC peut être tenue, à l’occasion, de divulguer des renseignements sur les clients à des entités ou à des organismes gouvernementaux ou judiciaires, ou aux organismes de réglementation des banques, mais elle ne le fera qu’avec une autorisation valable.
  • La HSBC s’efforce de tenir les renseignements sur les clients à jour.
  • La HSBC gère des systèmes de sécurité rigoureux, conçus pour empêcher les personnes non autorisées, y compris ses employés, d’avoir accès aux renseignements sur les clients.
  • Les sociétés du Groupe HSBC, ses employés et les tiers ayant un accès autorisé aux renseignements sur les clients sont expressément tenus de respecter les obligations de la HSBC en matière de confidentialité.

En toute confidentialité

À la HSBC, nous accordons une importance primordiale à la vie privée de nos clients et nous nous engageons à préserver la confidentialité des renseignements personnels les concernant. C’est pourquoi, afin de protéger nos clients, nous avons adopté notre propre code de confidentialité qui énonce les dix principes observés par la Banque HSBC Canada et ses filiales canadiennes†. Vous pouvez vous procurer ce code sur notre site Internet, au hsbc.ca, ou à votre succursale de la HSBC la plus près. Le présent avis vise à répondre aux questions les plus fréquemment posées au sujet de la façon dont nous obtenons, utilisons et partageons vos renseignements personnels. Vous y trouverez une description de vos choix relatifs à la confidentialité et les mesures à prendre pour accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et pour les modifier. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter notre code de confidentialité.

Votre consentement

Nous n’obtiendrons, n’utiliserons ni ne divulguerons vos renseignements personnels sans votre consentement, sauf lorsque la loi le permet ou l’exige.

Afin de vous fournir des produits et services, nous devons pouvoir obtenir, utiliser et divulguer vos renseignements personnels à certaines fins clairement établies. Nous vous demandons de fournir votre consentement au cours du processus de demande, au moment où nous obtenons vos renseignements personnels ou au cours d’échanges avec vous. Vous avez la possibilité de refuser de donner votre consentement à l’obtention et à l’utilisation de vos renseignements personnels aux fins décrites à la section «Vos choix» qui se trouve à la fin du présent avis, ou de le retirer. Si vous refusez de donner votre consentement à l’utilisation de vos renseignements aux fins établies, ou si vous le retirez, nous vous expliquerons les conséquences qui en découleront. Dans certaines circonstances, le fait de refuser de donner votre consentement ou de le retirer peut vous rendre inadmissible à certains produits et services que nous offrons. Par exemple, si vous refusez de donner votre consentement relatif à l’obtention d’un rapport de solvabilité, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous offrir des produits pour lesquels il est essentiel de vérifier votre solvabilité. Nous devons partager les renseignements relatifs à votre crédit avec des agences d’évaluation du crédit et d’autres prêteurs afin d’assurer l’intégrité du processus d’autorisation de crédit. En conséquence, il est impossible de retirer votre consentement à l’égard du partage de renseignements si vous détenez un produit ou un service auprès de notre établissement pour lequel il est essentiel de vérifier votre solvabilité.

À propos des témoins (cookies)

La Banque HSBC Canada et ses filiales ont des sites Internet qui peuvent utiliser des témoins persistants afin de recueillir des renseignements de nature non délicate à propos de l’utilisation générale du site Internet. Ces témoins ne sont pas conçus pour vous identifier personnellement et les renseignements obtenus ne sont utilisés que pour guider les améliorations que nous apportons à la navigation sur le site, enrichir son contenu et nous permettre de nous assurer que nos sites répondent toujours aux besoins des utilisateurs. Afin de pouvoir utiliser nos services bancaires par Internet, vous ne devez pas désactiver les témoins. Le système utilise des témoins temporaires pour confirmer qu’une session sécurisée a été établie.
Pour obtenir des renseignements sur l’utilisation des témoins à des fins promotionnelles, veuillez consulter la section Publicité comportementale / profilage en ligne.

Foire aux questions sur les témoins

En quoi consistent les témoins?

Les témoins utilisés par la HSBC contiennent-ils mes renseignements personnels?

Est-il possible que je reçoive des appels de sollicitation ou des pourriels en raison des témoins?

Les témoins peuvent-ils transmettre mes renseignements personnels à des tiers?

Les témoins nuisent-ils à ma sécurité lorsque j’utilise les services bancaires par Internet sur le site Web local?

Si j’utilise un ordinateur public, quelqu’un peut-il obtenir des renseignements me concernant à l’aide des témoins enregistrés dans l’ordinateur?

Publicité comportementale / profilage en ligne

Des données sur votre activité en ligne sur différents sites Web dont le nôtre (les pages consultées) pourraient être utilisées par la HSBC et par des tiers (réseaux publicitaires) pour sélectionner les publicités affichées sur ce site et sur d’autres sites pour des produits, des services ou des offres qui correspondent à vos champs d’intérêt. On appelle cette pratique la publicité comportementale ou publicité ciblée par centres d’intérêt. Pour empêcher la collecte et l’utilisation de renseignements par des tiers à des fins de publicité comportementale, vous pouvez signifier votre refus sur les sites suivants : Network Advertising Initiative ou Digital Advertising Alliance (en anglais seulement). Si vous signifiez votre refus, vous recevrez toujours des messages publicitaires en ligne, mais les tiers indiqués ne les adapteront plus en fonction de vos habitudes de navigation.

Pour savoir comment changer vos préférences relatives aux témoins, utilisez la fonction d’aide de votre navigateur ou communiquez avec le fournisseur de votre navigateur. Veuillez prendre note qu’afin de pouvoir utiliser nos services bancaires par Internet, vous ne devez pas désactiver les témoins. Le système utilise des témoins temporaires pour confirmer qu’une session sécurisée a été établie.

Questions de confidentialité

Quels renseignements sommes-nous tenus d’obtenir à votre sujet?

Comment vos renseignements personnels sont-ils obtenus, utilisés et divulgués?

Vous offrir des produits et services

Respecter les obligations de conformité et mener des activités de gestion des risques liés aux crimes financiers

De qui obtenez-vous ces renseignements?

Dans quelles circonstances ces renseignements sont-ils communiqués sans votre consentement?

Combien de temps conservez-vous ces renseignements personnels?

De quelles mesures de protection disposez-vous pour vous assurer que ces renseignements demeurent confidentiels?

Puis-je avoir accès aux renseignements que vous détenez à mon sujet et savoir à qui vous les avez divulgués?

Si je me rends compte que certains de mes renseignements personnels sont inexacts, puis-je les faire corriger?

Enregistrements des communications téléphoniques

Les appels téléphoniques reçus et faits par la HSBC peuvent être enregistrés pour assurer la qualité des services fournis et pour consigner au dossier les échanges de renseignements.

Accès aux renseignements par les organismes d’auto-réglementation

Pour ce qui est des clients de Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc. et de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. (qui comprend la division InvestDirect HSBC), les organismes d’auto-réglementation applicables peuvent demander d’avoir accès à leurs renseignements personnels. Ces organismes d’auto-réglementation peuvent comprendre l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières, l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels, la Bourse de Montréal Inc. et le Fonds canadien de protection des épargnants. Ils peuvent donc demander d’avoir accès aux renseignements personnels des clients, employés, mandataires, administrateurs, dirigeants, actionnaires, actuels et anciens, et autres personnes, qui ont été obtenus ou utilisés par les entités à vocation de réglementation. Pour plus de détails, veuillez vous reporter aux modalités relatives au produit ou au service que vous détenez.

Ce que vous devez faire si vous avez une question, une plainte ou une critique à formuler à l’égard de la confidentialité à la HSBC

Nos normes en matière de qualité du service à la clientèle sont les plus élevées de l’industrie financière. Nous espérons donc que vous nous donnerez la chance de corriger toute situation ne répondant pas à vos attentes.

Pour toute question, plainte ou critique relative à la façon dont ces renseignements sont obtenus, divulgués ou utilisés par la HSBC, vous pouvez communiquer avec le responsable de la confidentialité de n’importe quel bureau de la HSBC.

Toute question, plainte ou critique qui n’aurait pas été traitée peut être adressée au responsable de la confidentialité de la HSBC.

Nous accuserons réception de vos commentaires par écrit ou par téléphone. Après une enquête approfondie, le responsable de la confidentialité de la HSBC vous répondra par écrit. Les coordonnées de ce dernier sont les suivantes :

Bureau du responsable de la confidentialité de la HSBC
HSBC
3383 Gilmore Way
Burnaby, BC V5G 4S1
Téléphone : 1-866-373-2738
Télécopieur : 604-673-3209
Courriel : privacy_officer@hsbc.ca

À la HSBC, nous accordons une importance primordiale à la vie privée de nos clients et nous nous engageons à préserver la confidentialité des renseignements personnels les concernant.

Si la question de la confidentialité vous inquiète, nous voulons en être avisés. N’hésitez pas à communiquer avec nous par écrit ou par téléphone ou à vous rendre à l’une de nos succursales pour nous faire part de vos commentaires. Nous serons heureux de vous aider.

Vos choix

Nous avons à cœur la relation que nous avons avec vous et croyons que la façon dont vous traitez avec nous vous concerne. En transmettant vos renseignements personnels aux filiales de la HSBC, nous sommes en mesure de vous offrir tous les services financiers susceptibles de vous intéresser pour constituer et conserver votre patrimoine. Toutefois, si vous souhaitez restreindre l’utilisation de vos renseignements personnels, vous pouvez :

  1. visitez la succursale ou le bureau de la HSBC de votre région;
  2. téléphoner au 1-888-310-HSBC (4722).

Cela vous permettra de demander à la HSBC de ne pas utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes :

  • obtenir, utiliser et partager vos renseignements personnels avec les membres du Groupe HSBC, afin de déterminer si les produits et les services qui sont offerts par le Groupe HSBC pourraient vous intéresser et de vous en informer;
  • obtenir et utiliser vos renseignements personnels pour faire la promotion de produits et de services offerts par des tiers qui pourraient vous intéresser;
  • obtenir, utiliser et partager votre NAS afin de s’assurer de l’exactitude de vos rapports de solvabilité, de mener des activités de gestion des risques liés aux crimes financiers ainsi qu’à des fins de recouvrement, de vérification interne, de sécurité, de statistiques et de tenue de registres.

Vous comprenez que le fait de refuser de donner votre consentement aux points ci-dessus ou de le retirer ne nuira aucunement à votre admissibilité à du crédit ou à d’autres produits ou services.

Début

Publié par la Banque HSBC Canada
Dans le présent avis, «HSBC» comprend la Banque HSBC Canada et ses filiales : Gestion globale d’actifs HSBC (Canada) Limitée; Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc.; Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. (y compris InvestDirect HSBC); Société de fiducie HSBC (Canada); Société hypothécaire HSBC (Canada); Société de prêts HSBC (Canada); Agence d’assurances HSBC (Canada) Inc.; Financement hypothécaire HSBC Inc.; Services aux détaillants HSBC Limitée; Services de gestion privée de patrimoine HSBC (Canada) Inc.; et Société de Trust Household.

Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants. InvestDirect HSBC est une division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc.

††L’expression «Groupe HSBC» désigne toutes les entités dans lesquelles la société HSBC Holdings plc détient, directement ou indirectement, des intérêts majoritaires.