Votre banque, partout dans le mondeVotre banque, partout dans le monde« Standard & Poor’sMD », « S&PMD » et « S&P BRIC 40 » sont des marques de commerce de The McGraw Hill Companies, Inc., et elles sont utilisées par la Banque HSBC Canada et la Société hypothécaire HSBC (Canada) en vertu d’une licence accordée par Standard & Poor’s, une division de The McGraw-Hill Companies, Inc. («S&P»). Les CPG marchés boursiers ne sont pas commandités, endossés, vendus ou recommandés par S&P. S&P ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, aux acheteurs quant à la pertinence des CPG marchés boursiers ni à aucun membre du public que ce soit quant à la pertinence d’acheter des actions en général ou ces CPG en particulier ou à la capacité de l’indice S&P BRIC 40 de suivre l’évolution générale des marchés boursiers. La seule relation qui existe entre S&P et la Banque HSBC Canada et la Société hypothécaire HSBC (Canada), à part les transactions effectuées dans le cours normal des affaires, a trait au droit d’utiliser, en vertu d’une licence, certaines marques et marques de service de S&P et de l’indice S&P BRIC 40, lequel est établi, compilé et calculé par le S&P sans prendre en considération la Banque HSBC Canada, la Société hypothécaire HSBC (Canada) ou les CPG marchés boursiers de la HSBC. S&P n’assume aucune obligation de tenir compte des besoins de la Banque HSBC Canada, de la Société hypothécaire HSBC (Canada) ou des acheteurs des CPG marchés boursiers quant à l’établissement, à la composition ou au calcul de l’indice S&P BRIC 40. S&P n’a pas participé à la détermination de la période de vente des CPG marchés boursiers, des prix de vente initiaux ou des quantités qui seront émises, ni à l’établissement ou au calcul de la formule selon laquelle les CPG marchés boursiers doivent être convertis en espèces, et n’en est aucunement responsable. S&P n’assume aucune responsabilité quant à l’administration, à la commercialisation ou à la négociation des CPG marchés boursiers.
S&P NE GARANTIT NI LA PERTINENCE, NI L’EXACTITUDE, NI L’ACTUALITÉ, NI L’EXHAUSTIVITÉ DE L’INDICE S&P BRIC 40 NI D’AUCUNE AUTRE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE OU DE TOUTE COMMUNICATION, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES COMMUNICATIONS ORALES OU ÉCRITES (DONT LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES) AU SUJET DES PRÉSENTES. S&P NE SERA EN AUCUNE FAÇON RESPONSABLE DE DOMMAGES OU DE PERTES RÉSULTANT D’ERREURS, D’OMISSIONS, DE RETARDS OU D’INTERRUPTIONS RELATIVEMENT À L’INDICE. S&P NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, QUANT AUX RÉSULTATS QUI SERONT OBTENUS PAR LA BANQUE HSBC CANADA, LA SOCIÉTÉ HYPOTHÉCAIRE HSBC (CANADA), LES ACHETEURS DES CPG MARCHÉS BOURSIERS OU PAR TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ QUI UTILISE L’INDICE S&P BRIC 40 OU TOUTE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. S&P NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ OU À L’UTILISATION À DES FINS PARTICULIÈRES DES MARQUES DE COMMERCE DE S&P, DE L’INDICE S&P BRIC 40 OU DE TOUTE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. SANS QUE CELA NE RESTREIGNE LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, S&P N’A NOTAMMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, PUNITIF, INDIRECT OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, TOUT MANQUE À GAGNER, TOUTE PERTE LIÉE AUX OPÉRATIONS, TOUTE PERTE DE TEMPS OU DE SURVALEUR) POUVANT RÉSULTER DE L’UTILISATION DE CET INDICE, MÊME SI ELLE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT EN VERTU DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU SANS FAUTE OU AUTRE.
«Standard & Poor’sMD», «S&PMD» et «S&P 500MD» sont des marques de commerce de S&P utilisées par la HSBC et ses sociétés affiliées en vertu d’une licence. Les parties ont conclu un contrat de licence octroyant à la HSBC le droit d’utiliser, contre paiement d’un droit, l’indice et d’autres indices appartenant à S&P et publiés par lui relativement à divers produits financiers, y compris les CPG marchés boursiers de la HSBC.
S&P et ses concédants de licence ne commanditent, n’endossent, ne vendent ni ne recommandent les CPG marchés boursiers de la HSBC. Ni S&P ni ses concédants de licence ne font aucune déclaration ni ne donnent aucune garantie expresse ou tacite aux propriétaires de CPG marchés boursiers de la HSBC ou à aucun membre du public quant à la pertinence d’un placement dans des CPG marchés boursiers de la HSBC en général ou en particulier ou quant à la capacité de l’indice ou de l’indice S&P 500MD de suivre l’évolution générale des marchés boursiers. La seule relation qui existe entre S&P et ses concédants de licence et la HSBC concerne le droit d’utilisation de certaines marques de commerce et de certains noms commerciaux de S&P et de ses concédants de licence et de l’indice, lequel est établi, composé et calculé par S&P ou ses concédants de licence sans égard à la HSBC ou aux CPG marchés boursiers de la HSBC. S&P et ses concédants de licence n’assument aucune obligation de tenir compte des besoins de la HSBC et des propriétaires des CPG marchés boursiers de la HSBC quant à l’établissement, à la composition ou au calcul de l’indice. Ni S&P ni ses concédants de licence n’ont participé à la détermination des prix et des quantités des CPG marchés boursiers de la HSBC, ni de leur période d’émission ou de vente, ni dans l’établissement ou le calcul de la formule selon laquelle les CPG marchés boursiers de la HSBC sont convertis en espèces, et n’en sont aucunement responsables. S&P n’assume aucune obligation ou responsabilité quant à l’administration, à la commercialisation ou à la négociation des CPG marchés boursiers de la HSBC.
NI STANDARD & POOR’S, NI SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE GARANTISSENT L’EXACTITUDE, L’ACTUALITÉ ET L’EXHAUSTIVITÉ DE L’INDICE NI D’AUCUNE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE OU TOUTE COMMUNICATION, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES COMMUNICATIONS ORALES OU ÉCRITES (Y COMPRIS LES COMMUNICATIONS ÉLÉCTRONIQUES) AU SUJET DES PRÉSENTES. STANDARD & POOR’S, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT EN AUCUNE FAÇON RESPONSABLES DE DOMMAGES OU DE PERTES RÉSULTANT D’ERREURS, D’OMISSIONS OU DE RETARDS RELATIFS À L’INDICE. STANDARD & POOR’S NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE ET DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU CARACTÈRE APPROPRIÉ OU À L’UTILISATION À DES FINS PARTICULIÈRES DES MARQUES, DE L’INDICE OU DE DONNÉE INTÉGRÉE À CET INDICE. SANS RESTREINDRE LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, STANDARD & POOR’S, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE RÉCUSENT TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS RESTREINDRE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, TOUT MANQUE À GAGNER, TOUTE PERTE LIÉE AUX OPÉRATIONS, TOUTE PERTE DE TEMPS OU DE SURVALEUR) POUVANT RÉSULTER DE L’UTILISATION DE CET INDICE, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT EN VERTU DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU SANS FAUTE OU AUTRE.
Indice S&P/TSX 60MD « Standard & PoorMD », « S&PMD et « S&P/TSX 60MD » sont des marques de commerce de The McGraw Hill Companies, Inc. utilisées par la Banque HSBC Canada en vertu d’une licence. Aucun certificat de dépôt n’est commandité, endossé, vendu ou recommandé par Standard & Poor’s. Standard & Poor’s ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie expresse ou tacite quant à la pertinence d’investir dans des certificats de placement en général ou dans des CPG marchés boursiers de la HSBC en particulier ou quant à la capacité de l’indice S&P/TSX 60MD de suivre l’évolution générale des marchés boursiers. Standard & Poor’s ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des indices S&P/TSX 60MD ou S&P 500MD ni l’exactitude d’aucune donnée contenue dans ces indices, et Standard & Poor’s ne sera en aucune façon responsable d’erreurs ou d’omissions relevés dans ces indices, ni d’une interruption de ceux-ci. Standard & Poor’s ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, quant aux résultats qui seront obtenus par l’émetteur ou le détenteur de tout certificat de dépôt ou par toute autre personne, physique ou morale, qui utilise l’indice S&P/TSX 60MD ou S&P 500MD ou toute donnée contenue dans ces indices. Standard & Poor’s ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, et décline toute responsabilité quant à la qualité marchande, la nature convenable ou l’utilisation à des fins particulières des indices S&P/TSX 60MD ou S&P 500MD et à l’utilisation de données contenues dans ces indices. Sans que cela ne restreigne la portée générale de ce qui précède, Standard & Poor’s n’a notamment aucune responsabilité quant à tout dommage spécial, punitif, indirect ou accessoire (y compris tout manque à gagner) pouvant résulter de l’utilisation de ces indices, et cela, même si elle a été avisée de la possibilité de tels dommages. Les certificats de dépôt ne sont pas commandités, endossés, vendus ou recommandés par Standard & Poor’s (le « fournisseur des indices »). Le fournisseur des indices n’a pas approuvé la légalité ou l’utilité des certificats de dépôt, ni l’exactitude ou la suffisance des descriptions et divulgations concernant ces titres. Le fournisseur des indices ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie expresse ou tacite aux détenteurs de CPG marchés boursiers de la HSBC ou à personne d’autre quant à la pertinence d’investir dans des certificats de dépôt en général ou dans les CPG marchés boursiers de la HSBC en particulier, ou quant à la capacité de l’indice S&P/TSX 60MD de suivre l’évolution générale du marché boursier. La seule relation qui existe entre le fournisseur des indices et la Banque HSBC Canada et la Société hypothécaire HSBC (Canada) (les « titulaires de licence ») a trait au droit d’utiliser certaines marques de commerce du fournisseur des indices, notamment le S&P/TSX 60MD, à l’utilisation de l’indice S&P/TSX 60MD lequel est établi, compilé et calculé par le fournisseur des indices sans prendre en considération la Banque HSBC Canada ou les CPG marchés boursiers de la HSBC. Le fournisseur des indices n’a aucune obligation de tenir compte des besoins des titulaires de licence ni des détenteurs des certificats de dépôt quant à l’établissement, la composition ou le calcul de l’indice S&P/TSX 60MD. Le fournisseur des indices n’a pas participé à la détermination de la période de vente des CPG marchés boursiers de la HSBC, ni des prix de vente ou des quantités qui seront émises, ni dans l’établissement ou le calcul de la formule selon laquelle les CPG marchés boursiers de la HSBC sont convertis en espèces, et n’en est aucunement responsable. Le fournisseur des indices n’a aucune responsabilité quant à l’administration, le marketing ou la négociation des CPG marchés boursiers de la HSBC.
KOSPI 200 Index est une marque de service de la Bourse de Corée (« KRX ») utilisée en vertu d’une licence par la Banque HSBC Canada ou la Société hypothécaire HSBC (Canada) (collectivement appelées les « licenciés ») ou, individuellement, le « licencié » relativement au CPG marchés boursiers (le « produit financier »). KRX NE GARANTIT NI L’EXACTITUDE NI L’EXHAUSTIVITÉ DES INDICES NI D’AUCUNE DONNÉE INTÉGRÉE À CES INDICES À L’ÉGARD DU LICENCIÉ, DES ACHETEURS DU PRODUIT FINANCIER LIÉ AUX INDICES DE LA KRX OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ QUI UTILISE LES INDICES DE LA KRX OU TOUTE DONNÉE INTÉGRÉE À CES INDICES. KRX NE DONNE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, LA NATURE CONVENABLE OU L’UTILISATION À DES FINS PARTICULIÈRES DES INDICES OU DE TOUTE DONNÉE INTÉGRÉE À CES INDICES. SANS QUE CELA NE RESTREIGNE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE. KRX N’A NOTAMMENT AUCUNE RESPONSABILITÉ QUANT À TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, PUNITIF, INDIRECT OU ACCESSOIRE (Y COMPRIS TOUT MANQUE À GAGNER) POUVANT RÉSULTER DE L’UTILISATION DE CES INDICES, ET CELA, MÊME SI ELLE A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. KRX ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie expresse ou tacite aux propriétaires du produit financier lié aux indices KRX ni à aucun membre du public quant à la pertinence d’un placement dans de tels produits financiers en général ou dans ce produit financier en particulier ni quant à la capacité de l’un quelconque des indices KRX de suivre l’évolution du marché financier correspondant. La seule relation qui existe entre KRX et le licencié concerne le droit d’utilisation de certaines marques de commerce et noms commerciaux propriété de KRX et des indices de KRX lesquels sont établis, compilés et calculés par KRX sans égard au licencié ou au contenu du produit financier. KRX n’assume aucune obligation de tenir compte des besoins du licencié ou des propriétaires du produit financier lié aux indices de KRX quant à l’établissement, à la composition ou au calcul des indices. KRX n’a pas participé à la détermination de la période de vente ou d’émission des produits dérivés liés aux indices KRX ni dans l’établissement ou le calcul de la formule selon laquelle les produits dérivés liés aux indices KRX doivent être convertis en espèces, et n’en est aucunement responsable. KRX n’assume aucune responsabilité à l’égard des propriétaires du produit financier lié aux indices KRX quant à l’administration, à la commercialisation ou à la négociation du produit financier.
Le MSCI Singapore IndexMS (le « SGY ») et le MSCI Taiwan IndexMS (le « TWY ») sont calculés, mis à jour et publiés par Morgan Stanley Capital International Inc. (« MSCI »). LE CPG MARCHÉS BOURSIERS (LE « PRODUIT FINANCIER ») N’EST PAS COMMANDITÉ, ENDOSSÉ, VENDU OU RECOMMANDÉ PAR MSCI, NI PAR SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, PAR AUCUN DE SES FOURNISSEURS DE RENSEIGNEMENTS OU AUCUN AUTRE TIERS QUI PARTICIPE À LA COMPILATION, AU CALCUL OU À LA CRÉATION D’UN INDICE QUELCONQUE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT LES « PARTIES MSCI »). LES INDICES MSCI, NOTAMMENT LE SGY ET LE TWY, SONT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE MSCI. MSCI ET LES APPELLATIONS DE L’INDICE MSCI SONT DES MARQUES DE SERVICE QUI PEUVENT ÊTRE UTILISÉES À CERTAINES FINS PAR la Banque HSBC Canada et la Société hypothécaire HSBC (Canada) EN VERTU D’UNE LICENCE. CE PRODUIT FINANCIER N’A PAS ÉTÉ ÉVALUÉ PAR LES PARTIES MSCI QUANT À SA LÉGALITÉ OU SA PERTINENCE POUR AUCUNE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE, ET AUCUNE PARTIE MSCI NE DONNE DE GARANTIES OU N’ASSUME DE RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE CE PRODUIT FINANCIER. SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES MSCI NE FONT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, À L’ÉMETTEUR OU AUX PROPRIÉTAIRES DE CE PRODUIT FINANCIER, NI À AUCUNE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUANT À LA PERTINENCE D’INVESTIR DANS DES PRODUITS FINANCIERS EN GÉNÉRAL OU DANS CE PRODUIT FINANCIER EN PARTICULIER, NI QUANT À LA CAPACITÉ DE L’UN QUELCONQUE DES INDICES MSCI DE SUIVRE L’ÉVOLUTION DU MARCHÉ FINANCIER CORRESPONDANT. MSCI ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES SONT LES CONCÉDANTS DE CERTAINES MARQUES DE COMMERCE, MARQUES DE SERVICE ET APPELLATIONS COMMERCIALES, AINSI QUE DES INDICES MSCI QUI SONT DÉTERMINÉS, COMPOSÉS ET CALCULÉS PAR MSCI SANS TENIR COMPTE DE CE PRODUIT FINANCIER OU DE L’ÉMETTEUR OU PROPRIÉTAIRE DE CE PRODUIT, NI ENCORE D’AUCUNE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE. AUCUNE DES PARTIES MSCI N’A L’OBLIGATION DE PRENDRE EN CONSIDÉRATION LES BESOINS DES ÉMETTEURS OU PROPRIÉTAIRES DE CE PRODUIT FINANCIER NI DE QUELQU’AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUE CE SOIT DANS LA DÉTERMINATION, LA COMPOSITION OU LE CALCUL DES INDICES MSCI. AUCUNE DES PARTIES MSCI N’A PARTICIPÉ À LA DÉTERMINATION DES DATES DE LANCEMENT DE CE PRODUIT FINANCIER, DE SON PRIX OU DU MONTANT À ÉMETTRE NI À LA DÉTERMINATION OU AU CALCUL DE LA CONTREPARTIE DU REMBOURSEMENT DE CE PRODUIT FINANCIER, ET MSCI N’ASSUME AUCUNE OBLIGATION À CET ÉGARD. AUCUNE DES PARTIES MSCI N’A D’OBLIGATIONS OU DE RESPONSABILITÉS ENVERS L’ÉMETTEUR OU LES PROPRIÉTAIRES DE CE PRODUIT FINANCIER NI ENVERS AUCUNE AUTRE PERSONNE, PHYSIQUE OU MORALE EN CE QUI A TRAIT À L’ADMINISTRATION, LA COMMERCIALISATION OU L’OFFRE DE CE PRODUIT FINANCIER. BIEN QUE MSCI DOIVE OBTENIR, DE SOURCES QU’ELLE JUGE FIABLES, DES DONNÉES EN VUE DE LEUR INCORPORATION AUX INDICES MSCI OU DU CALCUL DE CEUX-CI, AUCUNE DES PARTIES MSCI NE GARANTIT L’ORIGINALITÉ, L’EXACTITUDE OU L’EXHAUSTIVITÉ DE L’UN QUELCONQUE DES INDICES MSCI OU DES DONNÉES COMPRISES DANS CES INDICES, NI LES RÉSULTATS QU’OBTIENDRONT L’ÉMETTEUR OU LES PROPRIÉTAIRES DE CE PRODUIT FINANCIER, NI LES AUTRES PERSONNES, PHYSIQUES OU MORALES, QUI AURONT UTILISÉ L’UN QUELCONQUE DE CES INDICES OU DES DONNÉES COMPRISES DANS CEUX-CI. EN OUTRE, LES PARTIES MSCI N’ONT AUCUNE RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LES PERTES QUE POURRAIT SUBIR TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE DU FAIT D’ERREURS OU D’OMISSIONS CONTENUES DANS LES INDICES MSCI, D’INTERRUPTION DE CES INDICES OU DE CAUSES LIÉES À UN INDICE MSCI QUELCONQUE OU À DES DONNÉES COMPRISES DANS CEUX-CI. DE MÊME, AUCUNE DES PARTIES MSCI NE DONNE, AU SUJET DES INDICES MSCI ET DES DONNÉES QU’ILS CONTIENNENT, DE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, ET LES PARTIES MSCI DÉNONCENT EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES RELATIVES AUX INDICES MSCI ET AUX DONNÉES QU’ILS COMPRENNENT (Y COMPRIS, MAIS NON EXCLUSIVEMENT, LES GARANTIES SUIVANTES DONNÉES À TITRE D’EXEMPLES SEULEMENT, À SAVOIR LES GARANTIES DE TITRE, DE SÉQUENCE, DE DISPONIBILITÉ, D’ORIGINALITÉ, D’EXACTITUDE, D’EXHAUSTIVITÉ, DE MISE À JOUR RAPIDE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE POSSIBILITÉ DE COMMERCIALISATION, DE FACILITÉ D’ADAPTATION À DES FINS PARTICULIÈRES, AINSI QUE LES GARANTIES TACITES DÉCOULANT DE PRATIQUES COMMERCIALES OU COUTUMES COMMERCIALES ÉTABLIES). SANS LIMITER LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, LES PARTIES MSCI N’ONT, TOUJOURS À CET ÉGARD, AUCUNE RESPONSABILITÉ ENVERS QUELQUE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUE CE SOIT RELATIVEMENT À DES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU PUNITIFS (Y COMPRIS, MAIS NON EXCLUSIVEMENT, LES PERTES DE JOUISSANCE, LES MANQUES À GAGNER OU LES PERTES ÉCONOMIQUES), QU’IL S’AGISSE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (NOTAMMENT DE RESPONSABILITÉ ABSOLUE OU DE NÉGLIGENCE), CONTRACTUELLE OU AUTRE, MÊME SI CES DOMMAGES POUVAIENT ÊTRE PRÉVUS OU QUE LA PARTIE MSCI AVAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ QU’ILS SE PRODUISENT.
Le Hang Seng IndexMD (l’« indice ») est publié et calculé par Hang Seng Indexes Company Limited conformément à une licence de Hang Seng Data Services Limited (le « promoteur de l’indice »). La marque et le nom Hang Seng IndexMD sont la propriété de Hang Seng Data Services Limited. Hang Seng Indexes Company Limited et Hang Seng Data Services Limited ont convenu d’autoriser l’utilisation et la mention de l’indice par la Banque HSBC Canada ou la Société hypothécaire HSBC (Canada) en lien avec l’émission de CPG marchés boursiers de la HSBC (le «Produit »). CEPENDANT, NI HANG SENG INDEXES COMPANY LIMITED, NI HANG SENG DATA SERVICES LIMITED NE DÉCLARENT NI NE GARANTISSENT À QUELQUE COURTIER OU PORTEUR DU PRODUIT OU AUTRE PERSONNE QUE CE SOIT : I) L’EXACTITUDE ET L’EXHAUSTIVITÉ DE L’INDICE ET DE SON CALCUL OU DE TOUTE INFORMATION INTÉGRÉE À L’INDICE ; II) LA JUSTESSE OU CONVENANCE À QUELQUE FIN QUE CE SOIT DE L’INDICE OU D’UNE DONNÉE OU COMPOSANTE DE CELUI-CI, OU III) LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS PAR TOUTE PERSONNE QUI UTILISERAIT L’INDICE OU UNE DONNÉE OU COMPOSANTE DE CELUI-CI À QUELQUE FIN QUE CE SOIT, ET AUCUNE CERTIFICATION, DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT N’EST DONNÉE OU SUGGÉRÉE À L’ÉGARD DE L’INDICE. Le processus et le fondement du calcul et de la compilation de l’indice, la formule s’y rapportant et les actions le composant, de même que les facteurs pertinents, peuvent à tout moment être modifiés ou rajustés sans avis par Hang Seng Indexes Company Limited. DANS LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, HANG SENG INDEXES COMPANY LIMITED OU HANG SENG DATA SERVICES LIMITED N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ EN CE QUI A TRAIT I) À L’UTILISATION ET(OU) À LA MENTION FAITE PAR LA BANQUE HSBC CANADA OU LA SOCIÉTÉ HYPOTHÉCAIRE HSBC (CANADA) DE L’INDICE EN RAPPORT AVEC LE PRODUIT; OU II) AUX INEXACTITUDES, OMISSIONS OU ERREURS DE HANG SENG INDEXES COMPANY LIMITED DANS LE CALCUL DE L’INDICE; OU III) AUX INEXACTITUDES, OMISSIONS, ERREURS OU INSUFFISANCES DE TOUTE INFORMATION FOURNIE PAR UNE AUTRE PERSONNE ET UTILISÉE EN RAPPORT AVEC LE CALCUL DE L’INDICE, OU IV) AUX PERTES ÉCONOMIQUES OU AUTRES QUI POURRAIENT DÉCOULER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE L’UTILISATION DE CET INDICE POUR TOUT COURTIER OU PORTEUR DU PRODUIT OU TOUTE AUTRE PERSONNE S’OCCUPANT DU PRODUIT PAR SUITE DE CE QUI PRÉCÈDE. AUCUNE PLAINTE, ACTION OU PROCÉDURE NE POURRA ÊTRE INTENTÉE CONTRE HANG SENG INDEXES COMPANY LIMITED ET(OU) HANG SENG DATA SERVICES LIMITED en rapport, de quelque manière que ce soit, avec le Produit par quelque courtier ou porteur du Produit ou autre personne s’occupant du Produit. Tout courtier ou porteur du Produit ou autre personne s’occupant du Produit sera donc réputé agir en pleine connaissance de cet avertissement et ne s’en remettra d’aucune façon à Hang Seng Indexes Company Limited et à Hang Seng Data Services Limited. Afin de lever toute ambiguïté, il est précisé aux présentes que cet avertissement ne saurait créer un lien contractuel ou quasi-contractuel entre, d’une part, tout courtier ou porteur du Produit ou autre personne s’occupant du Produit et, d’autre part, Hang Seng Indexes Company Limited et(ou) Hang Seng Data Services Limited et qu’il ne saurait être interprété comme créant un tel lien.
