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Dénis de responsabilité

Ce site Web est conçu pour être utilisé au Canada. Les produits et services présentés sur ce site Web sont destinés aux clients du Canada.

Ce site Web est fourni par la Banque HSBC Canada et ses sociétés affiliées. La Banque HSBC Canada est autorisée et réglementée au Canada par l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) et le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF).

Il est possible que nous ne soyons pas autorisés à vous offrir ou à vous fournir les produits et services présentés sur ce site Web dans le pays ou la région où vous vous trouvez ou résidez si ce n'est pas au Canada. 

Les renseignements contenus dans ce site Web ne doivent pas être distribués à des personnes ou être utilisés par des personnes dans quelque territoire, pays ou région où cette utilisation contreviendrait à la législation ou à la réglementation locale.

Tous

«Toutes les demandes doivent être soumises à notre acceptation, soit celle de la [Banque HSBC Canada]. Le processus d’ouverture de compte prendra fin lorsque la demande aura été examinée et acceptée par la Banque HSBC Canada.»

Bahreïn

Un contrat ou une convention n’entre pas en vigueur tant que la Banque HSBC Canada  ne l’a pas reçu et accepté.

Cette communication est envoyée au destinataire à titre d’information seulement et ne doit pas être distribuée au grand public dans son pays de résidence. Le destinataire reconnaît et accepte que l’expéditeur établi dans le pays de résidence de l’expéditeur n’est pas titulaire d’un permis en vertu des lois du pays de résidence du destinataire et n’est donc pas assujetti à la supervision de l’organisme de réglementation local du pays de résidence du destinataire. Aucun des produits et services de l’expéditeur n’a été approuvé ou enregistré auprès de l’organisme de réglementation local.

Brésil

La présente information s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas, de quelque manière que ce soit, une offre publique.

Chili

La présente communication s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas, de quelque manière que ce soit, une offre publique ou une promotion des produits ou services mentionnés aux présentes. L’expéditeur établi au Canada n’est pas titulaire d’un permis en vertu des lois du pays de résidence du destinataire et n’est donc pas assujetti à la supervision de l’organisme de réglementation local de ce pays. Aucun des produits et services de l’expéditeur n’a été approuvé ou enregistré auprès de l’organisme de réglementation local et les actifs du destinataire sont enregistrés à l’extérieur de son pays de résidence.

Égypte

L’offre, la vente ou la livraison de ces titres ou de tout autre produit de placement et la distribution de prospectus s’y rapportant ne sont pas permises en Égypte ni à partir de ce pays, sauf si elles respectent les lois et les règlements de l’Égypte. Les titres ne peuvent être offerts ou vendus, peu importe la forme de sollicitation ou de publicité générale ou que ce soit dans le cadre d’une offre publique en Égypte, sans l’autorisation préalable de l’EFSA.

Égypte – Placements

Les titres et les autres produits de placement dont il est question dans les documents ci-joints ne sont pas cotés à la Bourse égyptienne («EGX») ni offerts ou vendus au public en Égypte et ils n’ont pas été et ne seront pas inscrits auprès de l’Egyptian Financial Supervisory Authority («EFSA»). L’offre, la vente ou la livraison de ces titres ou de tout autre produit de placement et la distribution de prospectus s’y rapportant ne sont pas permises en Égypte ni à partir de ce pays, sauf si elles respectent les lois et les règlements de l’Égypte. Les titres ne peuvent être offerts ou vendus, peu importe la forme de sollicitation ou de publicité générale ou que ce soit dans le cadre d’une offre publique en Égypte, sans l’autorisation préalable de l’EFSA.

Émirats arabes unis

Cette information est fournie à votre demande et ne constitue aucunement une offre ou une invitation de notre part à effectuer un dépôt ou à conclure une entente avec vous. Si vous concluez une nouvelle entente contractuelle, elle ne prendra effet qu’au moment de l’acceptation par la Banque HSBC Canada des documents contractuels à l’extérieur des Émirats arabes unis. La Banque HSBC Canada n’est pas un établissement financier autorisé aux Émirats arabes unis.

Hong Kong

Nous, la Banque HSBC Canada, ne sommes pas un établissement autorisé en vertu de la Hong Kong Banking Ordinance et ne sommes donc pas soumis à la supervision de la Hong Kong Monetary Authority. Les renseignements fournis le sont à votre demande et ne constituent pas une promotion ou une invitation à effectuer un dépôt ni une invitation ou une offre à conclure une entente visant à effectuer un dépôt.

Ces documents et renseignements bancaires ne constituent pas une offre du la Banque HSBC Canada et ce contrat ne prendra effet qu’au moment de son acceptation ou de votre demande sur le territoire du Canada.

Indonésie

Ces formulaires sont fournis à votre demande et ne constituent aucunement une offre ou une invitation de notre part à effectuer un dépôt ou à conclure une entente avec vous.

Irlande

La Banque n’a pas de permis d’exploitation en Irlande et, par conséquent, elle n’est pas autorisée à exercer des activités financières en Irlande. Ces documents vous ont été fournis à votre demande et ne prendront effet qu’au moment de leur acceptation sur le territoire du la Banque HSBC Canada.

Koweït

La présente communication s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas, de quelque manière que ce soit, une offre publique ou une promotion des produits ou services mentionnés aux présentes. L’expéditeur établi au Canada n’est pas titulaire d’un permis en vertu des lois du pays de résidence du destinataire et n’est donc pas assujetti à la supervision de l’organisme de réglementation local de ce pays. Aucun des produits et services de l’expéditeur n’a été approuvé ou enregistré auprès de l’organisme de réglementation local et les actifs du destinataire sont enregistrés à l’extérieur de son pays de résidence.

Liban

Ces renseignements vous sont fournis à votre demande. Si vous concluez une nouvelle entente contractuelle, elle ne prendra effet qu’au moment de l’acceptation par la HSBC des documents contractuels et des directives incluses dans le contrat à l’extérieur du Liban. La Banque HSBC Canada n’est pas un établissement financier autorisé au Liban.

Qatar

Les produits ou services mis à votre disposition ne constituent pas une offre ni une recommandation et ne doivent pas être considérés comme une invitation ou une incitation à prendre part à des activités bancaires ou de placement, ni comme une offre d’achat ou de vente de produits ou d’instruments financiers.

Les produits et services mis à votre disposition ne sont pas régis par la banque centrale du Qatar et tous les actifs sont enregistrés à l’extérieur du Qatar.

Le contrat ou la convention n’entre pas en vigueur tant que la Banque HSBC Canada ne l’a pas reçu et accepté.

Royaume-Uni

Le dépôt est accepté par la Banque HSBC Canada, enregistrée ou constituée au Canada, dont le principal lieu d’affaires est situé au Canada. la Banque HSBC Canada est réglementée  en ce qui concerne les activités d’acceptation de dépôts par l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) et le Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Si vous déposez une plainte contre nous concernant les activités d’acceptation de dépôts et que nous ne sommes pas en mesure de la résoudre à votre satisfaction selon le processus de résolution des plaintes décrit dans la brochure intitulée «Pour répondre à vos plaintes», , vous pouvez renvoyer le cas  aux organismes externes indépendants compétents : l’Ombudsman des services bancaires et d’investissement (OSBI) et l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC). Votre dépôt peut être garanti par la Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC), qui couvre la plupart des types d’activités d’acceptation de dépôts lorsque nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations.

Le montant du capital libéré et des réserves de la Banque HSBC Canada est supérieur à 1,225 G$ CA.

Russie

La présente communication s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas, de quelque manière que ce soit, une offre publique ou une publicité.

Singapour

La présente communication ne constitue pas une offre par la Banque de rendre disponibles des titres, une sollicitation, une invitation d’acheter des titres, une offre d’achat de titres ou une offre de services à Singapour.

Sri Lanka

La banque n’est pas autorisée par le Conseil monétaire de la Banque centrale du Sri Lanka. Cette information est fournie à votre demande et ne constitue aucunement une offre ou une invitation à effectuer un dépôt ou à conclure une entente avec vous.

 

Thaïlande

La présente communication fait suite à la demande expresse du destinataire. L’expéditeur n’a pas sollicité le destinataire et ne lui a pas proposé de quelque autre manière que ce soit les produits et services visés par la présente communication. Cette communication est envoyée au destinataire à titre d’information seulement et ne doit pas être distribuée au grand public dans son pays de résidence. Le destinataire reconnaît et accepte que l’expéditeur établi en Thaïlande n’est pas titulaire d’un permis en vertu des lois du pays de résidence du destinataire et n’est donc pas assujetti à la supervision de l’organisme de réglementation local du pays de résidence du destinataire. Aucun des produits et services de l’expéditeur n’a été approuvé ou enregistré auprès de l’organisme de réglementation local.

Türkiye

Aucun renseignement n’est fourni dans le but d’offrir, de commercialiser et de vendre, de quelque façon que ce soit, des services bancaires ou des instruments ou services financiers en République turque. Par conséquent, le présent document ne doit pas être considéré comme une offre aux résidents de la République turque. Les produits et services mentionnés dans le présent document ne sont ni autorisés ni approuvés par l’Agence de réglementation et de surveillance bancaire en vertu de la Banking Law (loi no 5411) ou par le Capital Market Board en vertu de la Capital Market Law (loi no 6362) et ne doivent pas être utilisés en République turque. Par conséquent, le présent document et tout autre document lié à l’offre ne peuvent être utilisés relativement à une offre aux résidents de la République turque sans l’autorisation préalable du Capital Market Board. Cependant, conformément à l’alinéa 15 (d) (ii) du décret no 32, l’achat ou la vente de produit/service par les résidents de la République turque ne fait l’objet d’aucune restriction, à condition que l’achat ou la vente soit effectué sur des marchés financiers à l’extérieur de la République turque.

Les renseignements, les commentaires et les recommandations de placement que nous pouvons vous fournir n’entrent pas dans le cadre des conseils de placement. Ces recommandations sont de nature générale et ne sont pas préparées en tenant compte de votre situation financière, de votre tolérance au risque et du revenu souhaité. Par conséquent, prendre une décision de placement fondée uniquement sur les renseignements aux présentes pourrait ne pas donner les résultats escomptés.

Venezuela

La présente communication s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas, de quelque manière que ce soit, une offre publique ou une promotion des produits ou services mentionnés aux présentes. La HSBC n’est pas titulaire d’un permis en vertu des lois du Venezuela et n’est donc pas assujettie à la supervision des organismes de réglementation locaux. Aucun des produits et services de la HSBC n’a été approuvé ou enregistré auprès de l’organisme de réglementation local et les actifs du destinataire sont enregistrés à l’extérieur du Venezuela.

Nous sommes à l’écoute de ce que vous avez à dire sur nos services. Il est facile de partager vos idées, de vous tenir au courant et de prendre part à la conversation.