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Dénis de responsabilité

Ce site Web est conçu pour être utilisé au Canada. Les produits et services présentés sur ce site Web sont destinés aux clients du Canada.

Ce site Web est fourni par la Banque HSBC Canada et ses sociétés affiliées. La Banque HSBC Canada est autorisée et réglementée au Canada par l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) et le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF).

Il est possible que nous ne soyons pas autorisés à vous offrir ou à vous fournir les produits et services présentés sur ce site Web dans le pays ou la région où vous vous trouvez ou résidez si ce n'est pas au Canada. 

Les renseignements contenus dans ce site Web ne doivent pas être distribués à des personnes ou être utilisés par des personnes dans quelque territoire, pays ou région où cette utilisation contreviendrait à la législation ou à la réglementation locale.

Tous

«Toutes les demandes doivent être soumises à notre acceptation, soit celle de la [Banque HSBC Canada]. Le processus d’ouverture de compte prendra fin lorsque la demande aura été examinée et acceptée par la Banque HSBC Canada.»

ARGENTINE

«Ces renseignements sont fournis à votre demande.»

BRÉSIL

«Le présent message s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas une offre publique.»

CHINE

«Remarque : Ces documents et formulaires sont envoyés à votre demande. Une fois la demande approuvée, le contrat ne sera conclu qu’au moment de son acceptation à l’extérieur de la Chine.»

ÉGYPTE

«Les titres ou les autres produits de placement décrits dans les documents ci joints ne sont pas cotés à la Bourse d’Égypte («EGX»); ils ne sont ni offerts ni vendus au public en Égypte et n’ont pas été ni ne seront enregistrés auprès de l’Egyptian Financial Supervisory Authority («EFSA»). Que ce soit en Égypte ou à partir de celle ci, l’offre, la vente ou la livraison de ces titres ou autres produits de placement et la distribution de prospectus s’y rapportant ne sont pas permises, sauf si elles respectent les lois et les règlements de l’Égypte. Les titres ne peuvent être offerts ou vendus, peu importe la forme de sollicitation ou de publicité générale ou que ce soit dans le cadre d’une offre publique en Égypte, sans l’autorisation préalable de l’EFSA.»

HONG KONG

«Remarque : Ce document bancaire ne constitue pas une offre de la Banque HSBC Canada et ce contrat ne sera conclu qu’au moment de son acceptation dans le territoire du Canada.»

«Nous, la [Banque HSBC Canada], ne sommes pas un établissement autorisé en vertu de l'Ordonnance de Hong Kong et, par conséquent, ne sommes pas soumis à la supervision de la Hong Kong Monetary Authority (autorité monétaire de Hong Kong). Les renseignements aux présentes sont fournis à votre demande et ne constituent aucunement une sollicitation ou une invitation à faire un dépôt ni une invitation ou une offre d’entente pour conclure un dépôt.»

INDE

«Remarque :

  • Cette communication est transmise à votre demande;
  • Vous n’avez pas été sollicité à l’égard du produit mentionné dans cette communication;
  • La décision de donner suite à cette communication vous appartient.»

INDONÉSIE

«Veuillez prendre note que la Banque ne détient pas de permis pour exercer des activités financières en Indonésie; elle n’est donc pas autorisée à exercer des activités bancaires ou de commerce de valeurs mobilières en Indonésie. Cette opération a été effectuée à votre demande et vous n’avez pas été sollicité à cet égard.»

JAPON

«Veuillez prendre note que la Banque ne détient pas de permis pour exercer des activités financières au Japon; elle n’est donc pas autorisée à exercer des activités bancaires ou de commerce de valeurs mobilières au Japon. Cette opération a été effectuée à votre demande et vous n’avez pas été sollicité à cet égard.»

KOWEIT

«La présente communication s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas, de quelque manière que ce soit, une offre publique ou une annonce des produits ou des services décrits dans les présentes. L’expéditeur établi au (insérer l’emplacement) ne détient pas de permis d’exploitation en vertu des lois du pays de résidence du destinataire et ne fait donc pas l’objet d’une surveillance de l’organisme de réglementation local dans le pays du destinataire. Aucuns produits ni aucuns services de l’expéditeur n’ont été enregistrés auprès de l’organisme de réglementation local ou approuvés par celui ci, et les actifs du destinataire sont enregistrés à l’extérieur de son pays de résidence.»

MALAISIE

«Ce matériel ne constitue pas une offre ou une invitation à l’égard de quelque valeur mobilière et est fourni uniquement à titre de confirmation de l’opération effectuée à l’extérieur de votre territoire.»

MEXIQUE

«Le présent message s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas une offre publique.»

PÉROU

«La Banque ne fait pas l’objet d’une surveillance par un organisme de réglementation péruvien lorsqu’elle fournit des renseignements ou du matériel de marketing sur ses produits et services aux clients et clients éventuels (même si elle n’utilise aucun moyen publicitaire public).»

PORTUGAL

«Veuillez prendre note que tous les services et produits sont fournis à partir du Canada.»

SINGAPOUR

«Les renseignements fournis visent ou ciblent des personnes à l’extérieur de Singapour.»

RUSSIE

«Le présent message s’adresse exclusivement au destinataire et ne constitue pas une offre publique ou une publicité.»

THAÏLANDE

La présente communication vous est transmise à votre demande et ne fait pas suite à une sollicitation de votre part relativement aux renseignements qui y sont contenus. Elle est fournie à titre informatif seulement. Elle ne doit pas être distribuée ni au grand public ni à des personnes en Thaïlande. En aucune façon les renseignements ou les documents fournis dans cette communication ou s’y rapportant :

a. ne constituent une offre par la Banque de rendre disponibles des titres, une sollicitation, une invitation d’acheter des titres, une offre d’achat de titres ou une offre de services en Thaïlande; les documents ne constituent pas non plus des prospectus;

b. ne doivent être interprétés comme étant une recommandation de la Banque à l’égard de conseils concernant les titres ou d’un plan destiné à répondre à vos besoins et à atteindre vos objectifs financiers, y compris un plan de placement dans les titres, ne doivent servir à prendre une décision de placement ni ne doivent remplacer votre propre analyse. Ils ne doivent pas non plus être considérés comme une recommandation par tout destinataire des renseignements.

Vous devez effectuer vos propres recherches des termes pertinents dans le matériel et la décision de donner suite aux renseignements vous appartient. Vous devez former votre propre opinion quant aux avantages d’une décision en fonction de vos recherches et vous ne devez pas vous fier uniquement aux renseignements contenus dans le matériel. De plus, vous devriez consulter vos propres conseillers professionnels (financiers, juridiques ou autres) avant de prendre une décision.

À votre demande et sous réserve des lois applicables, la Banque discutera des événements récents et des possibilités avec vous et répondra à vos questions sur le matériel que vous avez demandé et reçu.

Vous n’êtes pas autorisé à remettre, diffuser ou distribuer, directement ou indirectement, ce document ni les autres documents ou matériels qui se rapportent à une opération, par voie électronique ou autrement, au grand public ou à des personnes en Thaïlande.”

TURQUIE

Aucun renseignement dans la documentation n’est fourni dans le but d’offrir, de commercialiser et de vendre, de quelque façon que ce soit, des services bancaires ou des instruments ou services financiers en République turque. Par conséquent, le présent document ne doit pas être considéré comme une offre aux résidents de la République turque. Les produits et services mentionnés dans la documentation fournie ne sont ni autorisés ni approuvés par l’Agence de réglementation et de surveillance bancaire en vertu de la Banking Law (loi no 5411) ou par le Capital Market Board en vertu de la Capital Market Law (loi no 6362) et ne doivent pas être utilisés en République turque. Par conséquent, le présent [document] et tout autre document lié à l’offre ne peuvent être utilisés relativement à une offre aux résidents de la République turque sans l’autorisation préalable du Capital Market Board. Cependant, conformément à l’alinéa 15 (d) (ii) du décret no 32, l’achat ou la vente de ce produit/service par les résidents de la République turque ne fait l’objet d’aucune restriction, à condition que l’achat ou la vente soit effectué sur des marchés financiers à l’extérieur de la République turque.

Les renseignements, les commentaires et les recommandations de placement que nous pouvons vous fournir n’entrent pas dans le cadre des conseils de placement. Ces recommandations sont de nature générale et ne sont pas préparées en tenant compte de votre situation financière, de votre tolérance au risque et du revenu souhaité. Par conséquent, prendre une décision de placement fondée uniquement sur les renseignements aux présentes pourrait ne pas donner les résultats escomptés.

UK

Le dépôt est accepté par la Banque HSBC Canada, enregistrée ou constituée au Canada, dont le principal lieu d’affaires est situé au Canada. La Banque HSBC Canada est réglementée en ce qui concerne les activités d’acceptation de dépôts par l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) et le Bureau du surintendant des institutions financières Canada (BSIF). Si vous déposez une plainte contre nous concernant les activités d’acceptation de dépôts et que nous ne sommes pas en mesure de la résoudre à votre satisfaction selon le processus de résolution des plaintes décrit dans la brochure intitulée «Pour répondre à vos plaintes», vous pouvez renvoyer le cas aux organismes externes indépendants compétents : l’Ombudsman des services bancaires et d’investissement (OSBI) et l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC). Votre dépôt peut être garanti par la Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC), laquelle couvre la plupart des types d’activités d’acceptation de dépôts lorsque nous ne sommes pas en mesure de respecter nos obligations.

Le montant du capital libéré et des réserves de la Banque HSBC Canada est supérieur à 1,225 G$ CA.

VÉNÉZUELA

«Veuillez prendre note que le présent message s’adresse exclusivement au destinataire et qu’il ne constitue pas une offre publique ni une sollicitation relativement à des produits par la Banque HSBC Canada.»

Nous sommes à l’écoute de ce que vous avez à dire sur nos services. Il est facile de partager vos idées, de vous tenir au courant et de prendre part à la conversation.