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Cette page contient d’importants documents liés aux produits et services que vous avez à la HSBC.
  1. Accueil 
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Documents d’ouverture de compte :

  • Convention relative aux services bancaires aux particuliers – explique votre relation avec nous (Date d'entrée en vigueur : 18 novembre 2019) (PDF, 192KB) Convention relative aux services bancaires aux particuliers – explique votre relation avec nous (Date d'entrée en vigueur : 18 novembre 2019) (PDF, 192KB) Téléchargement
  • Frais de gestion s'appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements – fournit des renseignements sur nos frais (Date d'entrée en vigueur : 10 novembre 2018) (PDF, 466KB) Frais de gestion s'appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements – fournit des renseignements sur nos frais (Date d'entrée en vigueur : 10 novembre 2018) (PDF, 466KB) Téléchargement
  • Pour répondre à vos plaintes – explique notre façon de gérer les plaintes (PDF, 89KB) Pour répondre à vos plaintes – explique notre façon de gérer les plaintes (PDF, 89KB) Téléchargement
  • Afin de respecter la confidentialité – répond à vos questions sur la confidentialité (PDF, 83KB) Afin de respecter la confidentialité – répond à vos questions sur la confidentialité (PDF, 83KB) Téléchargement

Taux sur les comptes personnels

  • Taux d'intérêt pour les comptes-chèques personnels 
  • Taux d’intérêt pour les comptes d’épargne 
  • Taux d'intérêt et frais sur les comptes en devises étrangères 

Documents relatifs aux dépôts à terme et aux CPG :

  • Conditions supplémentaires (DT et CPG) (PDF, 228KB) Conditions supplémentaires (DT et CPG) (PDF, 228KB) Téléchargement
  • Conditions relatives au CPG à taux ascendant REER HSBC (PDF, 37KB) Conditions relatives au CPG à taux ascendant REER HSBC (PDF, 37KB) Téléchargement
  • Conditions supplémentaires des dépôts à terme REER et FERR (PDF, 223KB) Conditions supplémentaires des dépôts à terme REER et FERR (PDF, 223KB) Téléchargement

Conventions pour les comptes de régimes enregistrés :

  • Convention de compte d’épargne libre d’impôt de la HSBC (PDF, 226KB) Convention de compte d’épargne libre d’impôt de la HSBC (PDF, 226KB) Téléchargement
  • Convention de régime d’épargne-retraite de la Banque HSBC Canada (PDF, 226KB) Convention de régime d’épargne-retraite de la Banque HSBC Canada (PDF, 226KB) Téléchargement

Documents relatifs aux coffres :

  • Licence d’utilisation relative à un coffre – Particuliers (PDF, 32KB) Licence d’utilisation relative à un coffre – Particuliers (PDF, 32KB) Téléchargement
  • Licence d’utilisation relative à un coffre – Client commercial (PDF, 28KB) Licence d’utilisation relative à un coffre – Client commercial (PDF, 28KB) Téléchargement

Documents relatifs au consentement pour recevoir de l’information par voie électronique :

  • Carte MastercardMD de la HSBC – Consentement pour recevoir de l’information par voie électronique Carte MastercardMD de la HSBC – Consentement pour recevoir de l’information par voie électronique Téléchargement
  • HSBC – Consentement pour recevoir de l’information par voie électronique HSBC – Consentement pour recevoir de l’information par voie électronique Téléchargement

Services bancaires en ligne

  • Convention relative à l’accès par voie électronique (PDF, 245KB) Convention relative à l’accès par voie électronique (PDF, 245KB) Téléchargement

Politiques

  • Notre politique de retenue des fonds  
  • Notre politique relative au Règlement sur l’accès aux services bancaires de base Notre politique Notre politique relative au Règlement sur l’accès aux services bancaires de base Notre politique Téléchargement
  • Politique relative à la vente liée coercitive Politique relative à la vente liée coercitive Téléchargement
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  • Aide et soutien

    Avez-vous une question? Nous sommes toujours là pour vous aider. 
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