Frais | Montant | |
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Frais de gestion1 de compte | Clients dont les actifs combinés totalisent au moins 25 000 $CA pour l’ensemble des comptes InvestDirect HSBC détenus
Les frais sont également annulés si le client est dans l’une des situations suivantes :
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Aucuns frais |
Clients dont les actifs combinés totalisent moins de 25 000 $CA pour l’ensemble des comptes InvestDirect HSBC détenus | 25 $CA par trimestre | |
Transfert télégraphique (au point de service) |
À d’autres établissements financiers au Canada À des succursales de la HSBC (à l’échelle locale ou internationale) Arrêt de paiement |
50 $ 35 $ |
Traitement |
Modification à une opération pour les mêmes propriétaires véritables Chèque sans provision Arrêt de paiement Traitement de succession habituel4 Demande chèque Vente immédiate6 Transfert interne7 Service de messagerie (Canada) Service de messagerie (États-Unis) Service de messagerie (International) |
50 $ 25 $ 200 $ 25 $ 15 $ 25 $ par demande 35 $ par envoi 70 $ par envoi 100 $ par envoi |
Compte grevé |
Frais d’établissement Frais annuels5 |
250 $ 200 $ |
Documents |
Recherche de documents Remplacement d’un avis d’exécution (par document) Remplacement d’un avis d’exécution de 3 mois et plus (par document) Copie d’un sommaire des opérations Copie d’un relevé d’impôt Remplacement d’un relevé4 Rédaction de lettre |
25 $ par ½ heure, min. 25 $ |
Enregistrement de titres4 |
Dépôt de certificat Enregistrement de titres canadiens Enregistrement de titres canadiens – demande urgente Enregistrement de titres américains Enregistrement de titres américains – demande urgente Enregistrement de titres étrangers (autres que des titres américains) Relevé de titres américains (par relevé) |
100 $ par certificat |
Transfert à un autre établissement* (au point de service) |
Transfert complet du compte à un autre établissement Transfert partiel du compte à un autre établissement |
135 $ |
Services spéciaux |
Frais de garde de certificat américain d’actions étrangères – les banques qui conservent en dépôt des certificats américains d’actions étrangères perçoivent des frais au prorata du nombre d’actions par certificat. Les frais peuvent varier d’un certificat à l’autre. Ceux-ci sont ensuite imputés aux investisseurs. |
s. o. |
Frais de gestion1 de compte | |
Frais |
Clients dont les actifs combinés totalisent au moins 25 000 $CA pour l’ensemble des comptes InvestDirect HSBC détenus
Les frais sont également annulés si le client est dans l’une des situations suivantes :
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Montant | Aucuns frais |
Frais | Clients dont les actifs combinés totalisent moins de 25 000 $CA pour l’ensemble des comptes InvestDirect HSBC détenus |
Montant | 25 $CA par trimestre |
Transfert télégraphique (au point de service) |
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Frais |
À d’autres établissements financiers au Canada À des succursales de la HSBC (à l’échelle locale ou internationale) Arrêt de paiement |
Montant |
50 $ 35 $ |
Traitement |
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Frais |
Modification à une opération pour les mêmes propriétaires véritables Chèque sans provision Arrêt de paiement Traitement de succession habituel4 Demande chèque Vente immédiate6 Transfert interne7 Service de messagerie (Canada) Service de messagerie (États-Unis) Service de messagerie (International) |
Montant |
50 $ 25 $ 200 $ 25 $ 15 $ 25 $ par demande 35 $ par envoi 70 $ par envoi 100 $ par envoi |
Compte grevé |
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Frais |
Frais d’établissement Frais annuels5 |
Montant |
250 $ 200 $ |
Documents |
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Frais |
Recherche de documents Remplacement d’un avis d’exécution (par document) Remplacement d’un avis d’exécution de 3 mois et plus (par document) Copie d’un sommaire des opérations Copie d’un relevé d’impôt Remplacement d’un relevé4 Rédaction de lettre |
Montant |
25 $ par ½ heure, min. 25 $ |
Enregistrement de titres4 |
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Frais |
Dépôt de certificat Enregistrement de titres canadiens Enregistrement de titres canadiens – demande urgente Enregistrement de titres américains Enregistrement de titres américains – demande urgente Enregistrement de titres étrangers (autres que des titres américains) Relevé de titres américains (par relevé) |
Montant |
100 $ par certificat |
Transfert à un autre établissement* (au point de service) |
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Frais |
Transfert complet du compte à un autre établissement Transfert partiel du compte à un autre établissement |
Montant |
135 $ |
Services spéciaux |
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Frais |
Frais de garde de certificat américain d’actions étrangères – les banques qui conservent en dépôt des certificats américains d’actions étrangères perçoivent des frais au prorata du nombre d’actions par certificat. Les frais peuvent varier d’un certificat à l’autre. Ceux-ci sont ensuite imputés aux investisseurs. |
Montant |
s. o. |
Type de frais | Montant | |
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Comptes enregistrés (REER/FERR/régimes immobilisés) |
Désenregistrement d’un RER (au point de service)
Retrait non prévu d’un FRR |
135 $ désenregistrement complet – 75 $ partiel
1 retrait gratuit par année 50 $ pour tout retrait supplémentaire |
Placements dans des sociétés privées / actions (seulement après autorisation)3,4 |
Frais d’établissement initiaux Frais annuel5 Frais de réorganisation Frais de rachat Enregistrement de certificat |
300 $ 150 $ 250 $ 250 $ 100 $ |
Régimes enregistrés d’épargne-études (REEE) |
Frais annuels Frais de transfert (complet total ou partiel) |
50 $ 135 $ |
Régimes d’encouragement à l’éducation permanente / Régimes d’accession à la propriété | Désenregistrement complet | 50 $ |
Régimes d’encouragement à l’éducation permanente / Régimes d’accession à la propriété | Désenregistrement partiel | 25 $ |
Prêt hypothécaire détenu dans un RER autogéré
Veuillez noter que nous n’acceptons plus de traiter les prêts hypothécaires détenus dans un RER autogéré. |
Frais annuels |
450 $ |
Comptes enregistrés (REER/FERR/régimes immobilisés) |
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Type de frais |
Désenregistrement d’un RER (au point de service)
Retrait non prévu d’un FRR |
Montant |
135 $ désenregistrement complet – 75 $ partiel
1 retrait gratuit par année 50 $ pour tout retrait supplémentaire |
Placements dans des sociétés privées / actions (seulement après autorisation)3,4 |
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Type de frais |
Frais d’établissement initiaux Frais annuel5 Frais de réorganisation Frais de rachat Enregistrement de certificat |
Montant |
300 $ 150 $ 250 $ 250 $ 100 $ |
Régimes enregistrés d’épargne-études (REEE) |
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Type de frais |
Frais annuels Frais de transfert (complet total ou partiel) |
Montant |
50 $ 135 $ |
Régimes d’encouragement à l’éducation permanente / Régimes d’accession à la propriété | |
Type de frais | Désenregistrement complet |
Montant | 50 $ |
Régimes d’encouragement à l’éducation permanente / Régimes d’accession à la propriété | |
Type de frais | Désenregistrement partiel |
Montant | 25 $ |
Prêt hypothécaire détenu dans un RER autogéré
Veuillez noter que nous n’acceptons plus de traiter les prêts hypothécaires détenus dans un RER autogéré. |
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Type de frais |
Frais annuels |
Montant |
450 $ |
InvestDirect HSBC est une division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc., une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada. Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants.
Les taxes sur les produits et services, la taxe de vente harmonisée et les taxes provinciales seront ajoutées lorsqu’elles doivent être appliquées.
Tous les frais indiqués sont en date du 1er juillet 2022. Les frais peuvent être modifiés, avec un préavis.
Sauf indication contraire, les frais d’administration sont facturés dans la devise du compte. Par exemple, les frais relatifs aux services pour les comptes en $CA sont facturés en $CA; pour les comptes en $US, ils sont facturés en $US. Toutefois, les frais relatifs aux services pour les comptes en devise (autre qu’en $US) sont facturés en $CA ou l’équivalent.
* Les frais de transfert sont imputés par compte. Chaque compte en devises est considéré comme un compte distinct. Pour un client titulaire de plusieurs comptes – par exemple, un compte sur marge en $CA, un REER en $CA, un compte sur marge en $US et un REER en $US – les frais de transfert seront imputés dans chaque compte dans la devise du compte, soit 135 $CA x 2 + 135 $US x 2.
1 Ces frais seront calculés en fonction des données des clients à la fin de chaque trimestre (31 mars, 30 juin, 30 septembre et 31 décembre) et, s’il y a lieu, ils seront imputés en avril, juillet, octobre et janvier de chaque année. Les actifs combinés totalisent tous les comptes inscrits sous le même numéro de compte ($CA et devises étrangères) au dernier jour du trimestre. Pour un client titulaire de plusieurs comptes InvestDirect HSBC dont le solde est créditeur, les frais de gestion seront calculés au prorata, de sorte qu’ils s’élèveront à un maximum de 25 $ par trimestre pour tous les comptes (sous le même numéro de base). Par exemple, un client titulaire de deux comptes (un CELI et un compte non enregistré) paiera 12,50 $ par trimestre, par compte; s’il en a trois (un CELI, un REER et un compte non enregistré), il paiera 8,33 $ par trimestre, par compte, et ainsi de suite. InvestDirect HSBC fera son possible pour ne pas qu’un compte devienne débiteur en faisant en sorte d’imputer les frais de gestion aux comptes dont le solde est créditeur.
2 Des commissions sont perçues sur les opérations suivantes : achats et ventes d’actions, de fonds négociés en bourse (FNB), d’options, de fonds communs de placement, d’obligations à revenu fixe, de bons du Trésor, d’acceptations bancaires, de billets de dépôt au porteur, de papier commercial et d’instruments du marché monétaire émis par l’État. Aucune commission n’est perçue sur les opérations suivantes : achats et ventes de CPG, de dépôts à terme, compte d’épargne à intérêt élevé, d’obligations d’épargne du Canada et d’obligations d’épargne provinciales.
3 Les opérations sont assujetties à l’acceptation de InvestDirect HSBC.
4 D’autres frais peuvent s’appliquer, y compris mais sans s’y limiter, tous les frais engagés auprès d’un agent de transfert, d’un avocat ou d’une société émettrice pour un réenregistrement.
5 Les frais sont portés au compte autour du 15 janvier de l’année suivante.
6 En plus de la commission, des frais de traitement s’appliquent à la vente d’actifs pour les comptes de InvestDirect HSBC qui affichent une insuffisance de couverture de marge ou un solde débiteur.
7 Ces frais seront appliqués lorsqu’un client transférera un titre d’un compte à un autre (p. ex., d’un compte conjoint à un compte individuel ou vice- versa, ou d’un compte personnel à un compte non personnel et vice-versa).
Conditions de la convention du client | Convention d’utilisation du site Internet | Renseignements sur le système | Traitement des ordres | Membre du Fonds canadien de protection des épargnants | Communiquer avec InvestDirect HSBC