Comptes non enregistrés

InvestDirect HSBC – Frais d’administration pour des comptes non enregistrés
Frais Remarques Montant

Frais d’inactivité1

Ces frais ne seront pas imputés à votre compte si une des conditions suivantes s’applique :

  • La valeur au marché de votre compte est supérieure à 10,000 $. 
  • Vous avez effectué au moins une opération donnant lieu à une commission2 au cours des 3 mois précédents. 
  • Vous détenez aussi un compte enregistré InvestDirect HSBC avec le même propriétaire véritable ((Régime enregistré d'épargne-retraite (REER), Compte de retraite immobilise (CRI), Fonds de revenu de retraite (FRR), fonds de revenu viager (FRV), ou fonds de revenu de retraite immobilisé (FRRI)). 
  • Votre compte a été ouvert il y a moins de 90 jours.

25 $

Comptes non enregistrés

InvestDirect HSBC – Frais d’administration pour des comptes non enregistrés
Frais

Frais d’inactivité1

Remarques

Ces frais ne seront pas imputés à votre compte si une des conditions suivantes s’applique :

  • La valeur au marché de votre compte est supérieure à 10,000 $. 
  • Vous avez effectué au moins une opération donnant lieu à une commission2 au cours des 3 mois précédents. 
  • Vous détenez aussi un compte enregistré InvestDirect HSBC avec le même propriétaire véritable ((Régime enregistré d'épargne-retraite (REER), Compte de retraite immobilise (CRI), Fonds de revenu de retraite (FRR), fonds de revenu viager (FRV), ou fonds de revenu de retraite immobilisé (FRRI)). 
  • Votre compte a été ouvert il y a moins de 90 jours.
Montant

25 $

Comptes enregistrés

InvestDirect HSBC – Frais d’administration pour des comptes enregistrés
  Frais Montant

Comptes enregistrés

(REER/FERR/régimes immobilisés)

Frais d’administration annuels3

 

Annulation de l’enregistrement d’un RER
(au point de service)

 

Retrait non prévu d’un FRR

100 $

 

135 $ total
75 $ partiel

 

1 retrait gratuit par année

(50 $ pour tout retrait supplémentaire)

Placement privé d’actions (sur approbation seulement4,5,6)

Frais d’établissement

Frais annuels

Frais de réorganisation

Frais de rachat

Enregistrement de certificat

300 $

150 $

250 $

250 $

100 $

Régimes enregistrés d’épargne-études (REEE)

Frais d’administration annuels Frais de transfert (total ou partiel)

50 $

135 $

Prêt hypothécaire détenu dans un RER autogéré

 

Veuillez noter que nous n’acceptons plus de traiter les prêts hypothécaires détenus dans un RER autogéré.

Frais d’administration annuels

450 $

Comptes enregistrés

InvestDirect HSBC – Frais d’administration pour des comptes enregistrés
 

Comptes enregistrés

(REER/FERR/régimes immobilisés)

Frais

Frais d’administration annuels3

 

Annulation de l’enregistrement d’un RER
(au point de service)

 

Retrait non prévu d’un FRR

Montant

100 $

 

135 $ total
75 $ partiel

 

1 retrait gratuit par année

(50 $ pour tout retrait supplémentaire)

 

Placement privé d’actions (sur approbation seulement4,5,6)

Frais

Frais d’établissement

Frais annuels

Frais de réorganisation

Frais de rachat

Enregistrement de certificat

Montant

300 $

150 $

250 $

250 $

100 $

 

Régimes enregistrés d’épargne-études (REEE)

Frais

Frais d’administration annuels Frais de transfert (total ou partiel)

Montant

50 $

135 $

 

Prêt hypothécaire détenu dans un RER autogéré

 

Veuillez noter que nous n’acceptons plus de traiter les prêts hypothécaires détenus dans un RER autogéré.

Frais

Frais d’administration annuels

Montant

450 $

Comptes enregistrés et non enregistrés

InvestDirect HSBC – Frais d’administration pour des comptes enregistrés et non enregistrés
  Frais Montant

Virement télégraphique
(au point de service)

À d’autres établissements financiers au Canada

À des succursales de la HSBC (à l’échelle locale ou internationale)

Arrêt de paiment – transferts par câble

35 $

35 $

25 $

Traitement

Modification à une opération pour les mêmes propriétaires véritables

Chèque sans provision

Arrêt de paiement

Traitement successoral habituel5

Demande d’émission d’un chèque

Frais de traitement8

Frais de transfert interne9

50 $

50 $

25 $

200 $

10 $

15 $

25 $ par demande

Compte donné en garantie

Frais d’établissement

Frais annuels

250 $

200 $

Administration de documents

Recherche de documents

Frais de remplacement d’un avis d’exécution

Frais de remplacement d’un avis d’exécution de 3 mois et plus

Duplicata de sommaire des transactions/papiers fiscaux

Frais de remplacement d’un relevé mensuel5

Écriture de lettre (notice)

25 $ par 1/2 heure, min. de 25 $

5 $ (par document)

135 $ (par document)


15 $ (par document)


15 $

25 $ par lettre

Enregistrement de titres

Enregistrement de titres canadiens (5 jours, par titre)

Demande urgente d’enregistrement de titres (par certificat)

Enregistrement de titres américains

Enregistrement de titres étrangers

Relevé de propriété d’actions US (par relevé)

95 $

300 $

500 $ USD

200 $

50 $ USD

Transfert à un autre établissement

(au point de service)

Transfert complet du compte

Transfert partiel du compte

135 $

135 $

Services spéciaux

Frais de garde de certificat américain d’actions étrangères – les banques qui conservent en dépôt des certificats américains d’actions étrangères perçoivent des frais au prorata du nombre d’actions par certificat. Les frais par action peuvent varier d’un certificat à l’autre. Les frais de garde sont ensuite imputés aux investisseurs.

N/A

Comptes enregistrés et non enregistrés

InvestDirect HSBC – Frais d’administration pour des comptes enregistrés et non enregistrés
 

Virement télégraphique
(au point de service)

Frais

À d’autres établissements financiers au Canada

À des succursales de la HSBC (à l’échelle locale ou internationale)

Arrêt de paiment – transferts par câble

Montant

35 $

35 $

25 $

 

Traitement

Frais

Modification à une opération pour les mêmes propriétaires véritables

Chèque sans provision

Arrêt de paiement

Traitement successoral habituel5

Demande d’émission d’un chèque

Frais de traitement8

Frais de transfert interne9

Montant

50 $

50 $

25 $

200 $

10 $

15 $

25 $ par demande

 

Compte donné en garantie

Frais

Frais d’établissement

Frais annuels

Montant

250 $

200 $

 

Administration de documents

Frais

Recherche de documents

Frais de remplacement d’un avis d’exécution

Frais de remplacement d’un avis d’exécution de 3 mois et plus

Duplicata de sommaire des transactions/papiers fiscaux

Frais de remplacement d’un relevé mensuel5

Écriture de lettre (notice)

Montant

25 $ par 1/2 heure, min. de 25 $

5 $ (par document)

135 $ (par document)


15 $ (par document)


15 $

25 $ par lettre

 

Enregistrement de titres

Frais

Enregistrement de titres canadiens (5 jours, par titre)

Demande urgente d’enregistrement de titres (par certificat)

Enregistrement de titres américains

Enregistrement de titres étrangers

Relevé de propriété d’actions US (par relevé)

Montant

95 $

300 $

500 $ USD

200 $

50 $ USD

 

Transfert à un autre établissement

(au point de service)

Frais

Transfert complet du compte

Transfert partiel du compte

Montant

135 $

135 $

 

Services spéciaux

Frais

Frais de garde de certificat américain d’actions étrangères – les banques qui conservent en dépôt des certificats américains d’actions étrangères perçoivent des frais au prorata du nombre d’actions par certificat. Les frais par action peuvent varier d’un certificat à l’autre. Les frais de garde sont ensuite imputés aux investisseurs.

Montant N/A

InvestDirect HSBC est une division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc., une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada. Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants.

D’autres frais s’appliquent. Pour plus de détails, veuillez vous adresser à un représentant du service à la clientèle. Les frais sont facturés dans la devise du compte, à moins d’avis contraire. Tous les frais indiqués sont en date du 31 mars 2017.

Des taxes comme la TPS/TVH ou la taxe de vente provinciale s’appliquent à certains frais.

1 Les frais sont facturés trimestriellement (autour du 15 du mois suivant la fin du trimestre) et s’appliquent à vos comptes d’investissement non enregistrés dont le solde est inférieur à 10 000 $.

2 Des commissions sont perçues sur les opérations suivantes : achats et ventes d’actions, d’options, d’obligations à revenu fixe, de bons du Trésor, d’acceptations bancaires, de billets de dépôt au porteur, de papier commercial et d’instruments du marché monétaire émis par l’État. Aucune commission n’est perçue sur les opérations suivantes : achats et ventes de CPG, de dépôts à terme, d’obligations d’épargne du Canada, de fonds du marché monétaire et d’obligations d’épargne provinciales.

3 Les frais s’appliquent uniquement si le solde combiné des comptes enregistrés est inférieur à 25 000 $CA en date du 31 mai. Ces frais seront portés aux comptes enregistrés au mois de juin.

4 Les transactions sont sujettes à l’acceptation de InvestDirect HSBC.

5 D’autres frais peuvent s’appliquer, y compris mais sans s’y limiter, tous les frais engagés auprès de l’agent de transfert, un avocat ou société émettrice de ré-enregistrement.

6 Les frais sont portés au compte autour du 15 janvier de l’année suivante.

7 Les frais d’inactivité sont de 25 $CA par trimestre. Pour en savoir plus, consultez la section Frais d’administration.

8 En plus de la commission, des frais de traitement de 15 $ s’appliqueront à la vente d’actifs pour les comptes de InvestDirect HSBC qui affichent une insuffisance de couverture de marge ou un solde débiteur.

9 Des frais de 25 $ par demande seront appliqués lorsqu’un client souhaitera transférer un titre d’un compte de base à un autre (p. ex., d’un compte conjoint à un compte individuel ou vice-versa, ou d’un compte personnel à un compte non personnel et vice-versa).

Conditions de la convention du client | Convention d’utilisation du site Internet | Renseignements sur le système | Traitement des ordres | Membre du Fonds canadien de protection des épargnants | Communiquer avec InvestDirect HSBC