Commissions sur transactions internationales

L’admissibilité à des taux privilégiés s’applique à partir du 4e jour de chaque mois.

¹ Pour être admissible à HSBC Premier, vous devez avoir un compte-chèques HSBC Premier actif et maintenir un solde de 100 000 $ en dépôts et placements personnels auprès de la Banque HSBC Canada et de ses filiales. Pour connaître les frais qui pourraient s’appliquer, veuillez consulter la brochure Frais de gestion s'appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements.

² L’ensemble HSBC Advance comprend quatre produits : compte-chèques HSBC Advance, compte d’épargne à intérêt élevé (des frais supplémentaires peuvent s’appliquer), carte MasterCardᴹᴰ HSBC Advance ainsi que l’accès à une marge de crédit personnelle. Le compte-chèques HSBC Advance, la carte MasterCard et la marge de crédit personnelle doivent être approuvés séparément. Si vous êtes titulaire d’un compte HSBC Advance, vous devez maintenir un solde mensuel minimal de 25 000 $CA en dépôts et placements personnels auprès de la Banque HSBC Canada ou de ses filiales. Des frais mensuels de 25 $ s’appliquent si votre solde est inférieur à 25 000 $CA. Les nouveaux clients disposent de trois mois à compter de la date d’ouverture de leur compte pour constituer un solde minimal de 25 000 $CA sans devoir payer les frais mensuels. Les clients qui ont déménagé au Canada dans les trois dernières années (preuve de statut d’immigrant admis, de travailleur étranger ou de résidence requise) disposent de douze mois à compter de la date d’ouverture de leur compte pour constituer un solde minimal de 25 000 $CA sans devoir payer les frais mensuels. Pour être admissible à l’ensemble HSBC Advance, vous devez détenir un compte-chèques HSBC Advance actif. S’il y a lieu, les frais mensuels de 25 $ seront portés à votre compte-chèques HSBC Advance. L’ensemble HSBC Advance comprend les retraits effectués par l’entremise des Services bancaires téléphoniques et des Services bancaires par Internet aux particuliers; les paiements de facture; les débits préautorisés; les paiements par Interacᴹᴰ*, des chèques et un nombre illimité de dépôts et retraits effectués à partir de n’importe quel guichet automatique de la Banque HSBC Canada et du réseau THE EXCHANGEᴹᴰ**. Des frais d'opération s'appliqueront à tous les autres services. Pour obtenir tous les détails, veuillez vous reporter au document sur les taux et les frais MasterCardᴹᴰ HSBC Advance et à la brochure intitulée «Frais de gestion s'appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements». Si vous ne souhaitez pas obtenir toute la gamme de produits de l'ensemble HSBC Advance, vous pouvez vous procurer des produits semblables offerts séparément en composant le 1-888-310-4722 ou en vous rendant dans une succursale de la HSBC.

^MD Mastercard est une marque déposée de MasterCard International Incorporated. Utilisée en vertu d’une licence.

^MD* Interac est une marque déposée d’Interac Inc. La Banque HSBC Canada est un utilisateur autorisé de la marque.

^MD** THE EXCHANGE est utilisée au Canada sous licence accordée par la société de services FICANEX Services SARL, avec l’autorisation de la société Fiserv EFT.

³ InvestDirect HSBC est une division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc., une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada. Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants.

⁴ L’admissibilité des clients aux commissions et aux taux privilégiés («taux privilégiés pour clients») fait l’objet d’un examen mensuel qui prend en compte la valeur de l’actif d’un ménage au dernier jour du mois précédent (p. ex., la valeur de l’actif d’un ménage au 30 septembre est prise en compte pour la tarification d’octobre). Tous les comptes personnels et conjoints InvestDirect HSBC d'un ménage sont inclus dans le calcul visant à déterminer l’admissibilité. Les comptes non personnels sont exclus. Lors d’un mois où un client n’est pas admissible à la tarification privilégiée, la tarification établie selon le barème de commissions et de frais sera appliquée à ses comptes et aux comptes du ménage. Tarification offerte par InvestDirect HSBC aux négociateurs actifs à compter du 6 Novembre 2017.

⁵ Les taux privilégiés pour clients s’appliquent uniquement aux transactions admissibles effectuées en ligne. On entend par transactions admissibles les opérations sur actions, sur fonds cotés en bourse et sur options exécutées sur une bourse ou un marché nord-américain. Les taux réguliers établis dans le barème de commissions continueront de s’appliquer aux transactions sur les marchés internationaux, aux transactions par téléphone et aux attributions et aux exercices d’options.

La participation au programme est automatique si le nombre minimal de transactions par trimestre est atteint. Les clients doivent répondre aux critères d’admissibilité chaque mois pour continuer de tirer parti des taux privilégiés pour clients. L’admissibilité fait l’objet d’un examen mensuel qui prend en compte les transactions admissibles des trois mois civils précédents (p. ex., le total des transactions effectuées entre le 1er juillet et le 30 septembre sera pris en compte au moment de l’entrée en vigueur de la structure de taux privilégiés pour clients le 4 octobre). Les transactions admissibles aux fins du décompte trimestriel des transactions comprennent les ordres assortis d’une commission passés en ligne et au téléphone pour les produits suivants : actions nord-américaines et internationales, fonds cotés en bourse, options, attributions et exercices d’options. Les fonds communs de placement, les CPG, les titres à revenu fixe (qui ne sont pas négociés en bourse), les nouvelles émissions et les opérations de change sont exclus du décompte trimestriel des transactions. Les taux privilégiés pour clients seront appliqués automatiquement aux comptes admissibles le quatrième jour civil du mois. Tous les comptes personnels et conjoints InvestDirect HSBC d'un ménage sont inclus dans le calcul visant à déterminer l’admissibilité. Les comptes non personnels sont exclus. Si le décompte trimestriel des transactions ne permet pad l'admissibilité à la tarification privilégiée , la tarification établie selon le barème de commissions et de frais sera appliquée aux comptes du client et aux comptes du ménage.

⁶ Si plusieurs ordres sont passés le même jour, sur le même titre et du même côté du marché (c.-à-d. que les ordres passés sont tous des ordres d’achat ou tous des ordres de vente), chacun des ordres sera assorti de la commission applicable et compté comme une transaction distincte. Toutes les commissions sont versées dans la devise du marché dans lequel les titres sont négociés. Si un ordre est exécuté sur plusieurs jours, une commission sera versée chaque jour que l’ordre est exécuté.

Tous les renseignements peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. Le coût total dépend des fluctuations de la devise et il peut être confirmé au moment de la demande de transaction. Les exemples ne sont donnés qu’à titre d’illustration. Des frais, des taxes et des frais de garde supplémentaires peuvent s’appliquer, notamment, mais sans toutefois s’y limiter, pour les ordres relatifs au Royaume-Uni et à la France. La société applique des taux de conversion discrétionnaires et peut tirer un revenu de l’écart entre les cours acheteurs et vendeurs dans la conversion des transactions en devises.

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