InvestDirect HSBC – Commissions sur transactions en Amérique du Nord

Tarif minimal de 6,88 $ sur les transactions sur actions et sur fonds cotés en bourse (FCB) pour les clients HSBC Premier / HSBC Advance / de détail; 4.88$ pour les négociateurs actifs.

Tous les ordres portant sur des options sont assujettis au barème des commissions sur une base individuelle.

Pour établir la commission, on utilise la devise du marché dans lequel les titres sont négociés. Commission minimale de 43$ sur les transactions par telephone.

Le barème des commissions et des frais s’applique intégralement aux transactions partiellement exécutées, sauf lorsque celles-ci sont exécutées au cours du même jour ouvrable.

Tous les ordres sont assujettis au barème des commissions sur une base individuelle.

¹ Pour être admissible à HSBC Premier, vous devez avoir un compte-chèques HSBC Premier actif et maintenir un solde de 100 000 $ en dépôts et placements personnels auprès de la Banque HSBC Canada et de ses filiales, ou détenir un ou des prêts hypothécaires résidentiels personnels à la Banque HSBC Canada dont le montant total initial était d’au moins 500 000 $. Des restrictions s’appliquent. Des frais mensuels vous seront facturés si vous ne répondez pas à au moins un des critères d’admissibilité susmentionnés. Pour tous les détails sur l’admissibilité et tous les frais qui peuvent s’appliquer, veuillez consulter la brochure Frais de gestion s'appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements.

² Pour être admissible à HSBC Advance, vous devez avoir un compte-chèques HSBC Advance actif et maintenir un solde de 5 000 $ en dépôts et placements personnels auprès de la Banque HSBC Canada et de ses filiales, ou détenir un ou des prêts hypothécaires résidentiels personnels à la Banque HSBC Canada dont le montant total initial était d’au moins 150 000 $. Des restrictions s’appliquent. Des frais mensuels vous seront facturés si vous ne répondez pas à au moins une des conditions susmentionnées. Pour tous les détails sur les frais qui peuvent s’appliquer, veuillez consulter la brochure Frais de gestion s'appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements

³ InvestDirect HSBC est une division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc., une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada. Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants.

⁴ L’admissibilité des clients aux commissions et aux taux privilégiés («taux privilégiés pour clients») fait l’objet d’un examen mensuel qui prend en compte la valeur de l’actif d’un ménage au dernier jour du mois précédent (p. ex., la valeur de l’actif d’un ménage au 30 septembre est prise en compte pour la tarification d’octobre). Tous les comptes personnels et conjoints InvestDirect HSBC d'un ménage sont inclus dans le calcul visant à déterminer l’admissibilité. Les comptes non personnels sont exclus. Lors d’un mois où un client n’est pas admissible à la tarification privilégiée, la tarification établie selon le barème de commissions et de frais sera appliquée à ses comptes et aux comptes du ménage. L’admissibilité à des taux privilégiés s’applique à partir du 4e jour de chaque mois.

⁵ Un négociateur actif est une personne qui effectue au moins 150 transactions admissibles (voir la définition plus loin) pendant une période de négociation (voir la définition plus loin) : a) dans ses comptes personnels individuels ou conjoints InvestDirect HSBC (les «comptes personnels»); ou b) dans ses comptes non personnels (les «comptes non personnels»). Les «transactions admissibles» se détaillent comme suit : i) les transactions en ligne sur actions, sur fonds cotés en bourse et sur options effectuées sur une bourse nord-américaine; ii) les transactions en ligne sur actions internationales effectuées sur une bourse internationale, exception faite de la Bourse de Hong Kong; iii) les transactions téléphoniques sur actions, sur fonds cotés en bourse et sur options effectuées sur une bourse nord-américaine ou internationale.

Nous déterminons mensuellement si vous êtes un négociateur actif. Pour ce faire, le quatrième jour civil de chaque mois, nous additionnons le nombre de transactions admissibles que vous avez réalisées dans vos comptes personnels ou non personnels au cours des trois derniers mois (la «période de négociation»). Si vous avez effectué au moins 150 transactions admissibles dans vos comptes personnels ou non personnels pendant la période de négociation, les taux réduits pour les négociateurs actifs s’appliqueront à ces comptes du quatrième jour civil du mois jusqu’au troisième jour civil du mois suivant. Voici un exemple : le 4 avril 2021, nous compterons le nombre de transactions admissibles réalisées dans vos comptes personnels ou non personnels pendant la période de négociation allant du 1er janvier 2021 au 31 mars 2021. Si vous atteignez le seuil d’un négociateur actif, la tarification réduite s’appliquera à toutes les transactions dans vos comptes personnels ou non personnels entre le 4 avril 2021 et le 3 mai 2021. Pour continuer à avoir droit aux taux privilégiés pour négociateurs actifs, vous devez être admissible chaque quatrième jour d’un mois en fonction des opérations effectuées pendant la période de négociation. Dès que vous n’êtes plus considéré comme un négociateur actif, la tarification normale s’applique jusqu’à ce que vous redeveniez admissible.

Nous évaluons automatiquement si vous êtes admissible aux taux privilégiés pour négociateurs actifs. Le nombre de transactions dans des comptes non personnels n’est pas combiné au nombre de transactions dans des comptes personnels, et vice versa.

Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler votre admissibilité aux taux privilégiés pour négociateurs actifs pour vos comptes personnels ou non personnels si nous soupçonnons ou découvrons que vous tirez profit de façon abusive de la nature même de l’offre de taux privilégiés pour négociateurs actifs. 

Ces conditions s’ajoutent à toutes les autres conditions visant vos comptes personnels et non personnels. 

Les taux pour négociateurs actifs sont offerts à la seule discrétion de InvestDirect HSBC, qui peut les modifier ou les supprimer à tout moment, sans préavis.

⁶ Si plusieurs ordres sont passés le même jour, sur le même titre et du même côté du marché (c.-à-d. que les ordres passés sont tous des ordres d’achat ou tous des ordres de vente), chacun des ordres sera assorti de la commission applicable et compté comme une transaction distincte. Toutes les commissions sont versées dans la devise du marché dans lequel les titres sont négociés.

Si un ordre est exécuté sur plusieurs jours, une commission sera versée chaque jour que l’ordre est exécuté.

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