Renseignements importants :
Publié par Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc. («FIHC»)
1 Ni FIHC, ni la HSBC, ni aucun membre du Groupe HSBC ne fournissent des conseils fiscaux. Cette page Web n’est fournie qu’à des fins d’illustration. Elle n’a pas pour objet de fournir des conseils financiers, juridiques, fiscaux ou autres ni ne doit être utilisée à cette fin. Vous ne devriez pas vous appuyer sur cette information ou prendre des mesures sans avoir obtenu auparavant les conseils d’un spécialiste. Veuillez consulter votre conseiller fiscal afin de déterminer les stratégies qui conviennent le mieux à votre situation en matière d’impôt. Les régimes enregistrés pour les particuliers sont assujettis à des plafonds et à des restrictions et peuvent avoir une incidence sur le plan fiscal. Veuillez consulter la page Web Régimes d’épargne et de pension de l’ARC pour obtenir de plus amples renseignements. Vous êtes responsable de vos obligations fiscales dans quelque territoire que ce soit, même si ces obligations ont trait à l’ouverture et à l’utilisation de comptes et de services offerts par FIHC, la HSBC ou des membres du Groupe HSBC. Groupe HSBC désigne HSBC Holdings plc, ses sociétés affiliées, filiales et entités associées, ainsi que leurs bureaux et succursales, individuellement ou collectivement.
Il vous incombe entièrement de déterminer si les cotisations que vous versez dans votre CELI ou tout autre compte de régime enregistré respectent vos plafonds de cotisation. Renseignez-vous auprès de votre conseiller fiscal pour en savoir plus sur le CELI et son incidence sur votre situation fiscale. Pour en savoir plus sur l’impôt des particuliers, les prestations et les fiducies, y compris les CELI, consultez le site Web de l’ARC (Agence du revenu du Canada) ou composez le 1-800-267-8272.
** The Digital Banker reconnaît et souligne le succès des établissements de services financiers mondiaux prééminents qui innovent et se distinguent en matière de normes et de capacités dans leurs champs d’activités respectifs. HSBC Canada n'a pas payé pour être considéré ou pour recevoir ce prix.
2 Les revenus réalisés dans un CELI ne sont pas assujettis à l’impôt canadien, mais ils pourraient être assujettis à l’impôt d’un autre pays. Les cotisations annuelles à un CELI sont assujetties à des limites. En règle générale, la valeur des droits de cotisation pour une année donnée correspond à la somme des droits de cotisation inutilisés de l’année précédente, des retraits effectués l’année précédente et du plafond de cotisation au CELI pour l’année en cours. Vos droits de cotisation annuels sont établis pour l’ensemble des CELI que vous détenez auprès de la Banque HSBC Canada ou de tout autre établissement financier. Seuls les résidents du Canada qui sont âgés de 18 ans ou plus et qui possèdent un numéro d’assurance sociale valide peuvent cotiser à un CELI. L’âge de la majorité est de 19 ans à Terre-Neuve-et-Labrador, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse, en Colombie-Britannique, dans les Territoires-du-Nord-Ouest, au Yukon et au Nunavut, ce qui peut retarder l’ouverture d’un CELI. Cependant, les droits de cotisation commencent à s’accumuler à l’âge de 18 ans. Renseignez-vous auprès de votre conseiller fiscal pour en savoir plus sur le CELI et son incidence sur votre situation fiscale. Il vous incombe entièrement de déterminer si les cotisations que vous versez dans votre CELI ou tout autre compte de régime enregistré respectent vos plafonds de cotisation. Pour en savoir plus sur l’impôt des particuliers, les prestations et les fiducies, y compris les CELI, consultez le site Web de l’ARC (Agence du revenu du Canada) ou composez le 1-800-267-8272.
3 GGAC est une filiale en propriété indirecte de la Banque HSBC Canada et elle offre ses services dans toutes les provinces canadiennes à l’exception de l’Île-du-Prince-Édouard. GGAC est une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada.
GGAC agit à titre de gestionnaire et de conseiller en placement principal des Fonds communs de placement de la HSBC et des Fonds en gestion commune HSBC (collectivement, les «Fonds de la HSBC»). FIHC agit à titre de distributeur principal pour les Fonds communs de placement de la HSBC, lesquels sont aussi offerts par l’entremise d’autres courtiers autorisés. FIHC offre également les Fonds de la HSBC par l’entremise du service Portefeuille HSBC Sélection mondialeMD. Il s’agit d’un service de portefeuille dans le cadre duquel les actifs d’un client sont investis dans des portefeuilles modèles qui comprennent des placements dans les Fonds de la HSBC. GGAC fournit des services de gestion discrétionnaire de placement aux portefeuilles modèles du service Portefeuille HSBC Sélection mondiale. Un placement dans les Fonds de la HSBC et/ou le service Portefeuille HSBC Sélection mondiale peut donner lieu à des commissions de courtage, des commissions de suivi, des frais de gestion, des frais de gestion de placements et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus, l’Aperçu du fonds, les documents relatifs à l’ouverture de compte et autres documents d’information avant d’investir dans les Fonds de la HSBC et/ou le service Portefeuille HSBC Sélection mondiale. Ni le service Portefeuille HSBC Sélection mondiale, ni les Fonds de la HSBC ne sont garantis ou couverts par la Société d’assurance-dépôts du Canada, la Banque HSBC Canada ou un autre organisme d’assurance-dépôts gouvernemental ou établissement financier. Leur valeur change fréquemment et les rendements passés ne sont pas nécessairement une indication des rendements futurs. Rien ne garantit que les fonds du marché monétaire pourront maintenir une valeur liquidative fixe par part ou que le plein montant de votre placement dans un tel fonds vous sera retourné.
MD HSBC Sélection mondiale est une marque déposée de HSBC Group Management Services Limited.
HSBC Horizon PatrimoineMC est un service en ligne offert par FIHC qui permet aux clients de découvrir leur profil d’investisseur, d’obtenir une recommandation de placement personnalisée et de faire une demande pour commencer à investir dans des fonds communs de placement. HSBC Horizon PatrimoineMC est une marque de commerce de HSBC Group Management Services Limited utilisée en vertu d’une licence par FIHC.
4 InvestDirect HSBC est une division de Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc., une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada. Valeurs mobilières HSBC (Canada) Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants. InvestDirect HSBC ne fournit aucun conseil en matière de placement ni aucune recommandation relativement aux décisions de placement ou aux opérations sur valeurs mobilières.
5 Le service de gestion privée de placement est un service de gestion discrétionnaire de portefeuille offert par Gestion privée de placement HSBC (Canada) Inc. (GPPH). En vertu de ce service discrétionnaire, les actifs des clients participants seront investis par GPPH ou son gestionnaire de portefeuille délégué, Gestion globale d’actifs HSBC (Canada) Limitée (GGAC), dans des titres qui peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, des actions, des obligations, des parts de fonds communs de placement, des parts de fonds en gestion commune et des instruments dérivés. L’utilisation du service de gestion privée de placement peut donner lieu à des commissions, des frais de gestion, des frais de garde et d’autres frais. Le service de gestion privée de placement de même que les titres acquis dans le cadre de ce service ne sont pas garantis ou couverts par la Société d’assurance-dépôts du Canada et la Banque HSBC Canada ni par aucun autre fonds de protection des épargnants ou organisme d’assurance-dépôts. La valeur d’un placement faisant partie du service de gestion privée de placement ou acquis dans le cadre de ce service fluctue fréquemment et les rendements passés ne sont pas nécessairement une indication des rendements futurs. GPPH est une filiale en propriété exclusive, mais une entité juridique distincte, de la Banque HSBC Canada et elle offre ses services dans toutes les provinces canadiennes, à l’exception de l’Île-du-Prince-Édouard. GGAC est une filiale en propriété exclusive, mais une entité distincte, de la Banque HSBC Canada. Le document renfermant toutes les conditions se trouve à l’adresse hsbc.ca/rensimportants.
Les produits et les services de FIHC et GGAC sont seulement offerts aux résidents du Canada. Ils peuvent être offerts à des résidents de pays étrangers seulement si les lois des pays en question le permettent. Veuillez communiquer avec l’un de nos conseillers ou représentants en épargne collective de la HSBC pour en savoir plus. Les renseignements fournis sur ce site ne constituent aucunement une offre ou une sollicitation visant à vendre des produits ou des services dans tout territoire dans lequel une telle vente, offre ou sollicitation ne serait pas autorisée.
Ces renseignements ne doivent pas être considérés comme étant des conseils en matière de comptabilité, de droit, de prêt ou de fiscalité, et ils ne constituent pas des conseils de placement ou une recommandation à l’intention de la personne qui prend connaissance du présent contenu quant à l’achat ou à la vente de placements. Il ne fait pas partie du champ d’application de la présente communication de déterminer si elle vous convient et si elle convient à vos objectifs financiers. La situation personnelle et les événements actuels sont essentiels à une planification judicieuse; toute personne qui souhaite donner suite à ces renseignements doit obtenir des conseils professionnels appropriés au besoin.
Ce site peut contenir des liens vous permettant d’accéder à des sites Web de la HSBC situés au Canada et dans d’autres pays. Ces liens ne sont fournis qu’à titre d’information et de commodité pour les lecteurs. Lorsque le lecteur clique sur un lien vers un site Web externe, il est assujetti aux politiques et aux conditions du site Web externe, et régi et lié par celles-ci. Veuillez lire les politiques et les conditions du site Web avant de l’utiliser. Si vous choisissez d’accéder à un site Web à l’extérieur du Canada, nous vous avisons qu’il n’est peut-être pas légal, dans ce territoire, d’utiliser les outils qui sont offerts sur le site Web en question. Les prescriptions des lois en vigueur dans ce territoire peuvent vous interdire d’effectuer des opérations dans ledit territoire. Si vous accédez à un site dans un territoire dont vous n’êtes pas un résident, vous le faites à vos propres risques et le Groupe HSBC ne peut être tenu responsable de toute violation de la réglementation ou des lois locales que vous pourriez commettre en raison de l’utilisation d’un site Web dans un pays dans lequel vous ne résidez pas