Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
Un CELI constitue une excellente façon d’épargner pour la plupart des Canadiens. Il permet à votre argent de croître plus rapidement, car le revenu et les gains en capital sont à l’abri de l’impôt1. De plus, le CELI est un bon moyen pour commencer à épargner tôt en prévision de l’avenir sans avoir à se soucier de l’impôt sur les revenus et les retraits.

Ouvrez un compte d’épargne libre d’impôt dès aujourd’hui

Caractéristiques et principaux avantages

  • Faites fructifier votre argent à l’abri de l’impôt
    Le revenu gagné sur les dépôts et placements n’est pas imposable1
  • Effectuez des retraits sans pénalité
    Vous pourrez retirer de l’argent de votre CELI en tout temps et à n’importe quelle fin, sans payer d’impôt. De plus, vous pouvez verser de nouveau le montant de votre retrait dès le début de l’année suivante2.
  • Obtenez souplesse et choix
    Choisissez parmi une foule d’options pour votre CELI.

Autres avantages :

  • Vous êtes marié? Vous pouvez, dans certains cas, remettre les fonds à votre conjoint, qui les versera dans son CELI sans incidence sur le plan fiscal tant que les fonds restent dans son CELI.
  • Vous êtes retraité? Le CELI peut constituer un excellent abri fiscal.
  • Les revenus gagnés dans un CELI n’ont aucune incidence sur le calcul de la prestation de la Sécurité de la vieillesse ou l’admissibilité au Supplément de revenu garanti.

Plus de détails

Reportez vos droits de cotisation annuels inutilisés

Depuis 2019, il est possible de cotiser 6 000 $ :

  • jusqu’à 6 000 $ ou plus chaque année (comparativement à 5 000 $ de 2009 à 2012, à 5 500 $ en 2013 et 2014, à 10 000 $ en 2015 et à 5 500 $ de 2016 à 2018); plus
  • les droits inutilisés reportés des années précédentes; et
  • le montant de tout retrait effectué au cours des années précédentes. 

Les plafonds annuels s’appliquent à l’ensemble des CELI que vous détenez auprès de tout établissement financier et les cotisations excédentaires sont imposables et assujetties à des intérêts et à des pénalités fiscales1.

L’Agence du revenu du Canada (ARC) fera le suivi de vos droits de cotisation. Pour connaître le montant de vos droits de cotisation, utilisez la fonction «Mon dossier» sur le site Web de l’ARC.

 

Renseignements sur le compte

Veuillez consulter la brochure Frais de gestion s’appliquant aux comptes de particuliers – Déclaration de renseignements que vous pouvez trouver dans les succursales de la Banque HSBC Canada ou en ligne, à www.hsbc.ca

 

Les cotisations

  • La valeur de vos droits de cotisation pour une année donnée correspond à la somme du plafond de cotisation au CELI pour l’année en cours, du total des droits de cotisation inutilisés des années précédentes et des retraits effectués les années précédentes.
  • La somme de vos cotisations ne doit pas excéder la valeur de vos droits de cotisation pour une année donnée.
  • Vos droits de cotisation annuels sont établis pour l’ensemble des CELI que vous détenez auprès de la HSBC et de tout autre établissement financier.
  • Les cotisations excédentaires au CELI sont imposables et assujetties à des intérêts et à des pénalités fiscales.
  • Si le plafond de cotisation n’est pas dépassé et que les cotisations sont faites pendant que le détenteur du compte est résident du Canada, les revenus réalisés dans un CELI ne sont généralement pas assujettis à l’impôt canadien, mais ils pourraient être assujettis à l’impôt d’un autre pays.
  • Seuls les résidents du Canada qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province de résidence et qui possèdent un numéro d’assurance sociale valide peuvent cotiser à un CELI.
  • Contrairement aux cotisations à un REER, les cotisations à un CELI ne sont pas déductibles d’impôt. 

Renseignez-vous auprès de votre conseiller fiscal pour en savoir plus sur le CELI et son incidence sur votre situation fiscale.

L’argent placé dans le CELI

  • Les revenus de placement gagnés dans le CELI ou les gains en capital ne seront pas imposables1.
  • La plupart des placements qui peuvent actuellement être détenus dans un REER seront aussi admissibles au CELI, par exemple certains comptes d’épargne, les CPG, les fonds communs de placement, les actions et les obligations.

Transferts de fonds

Règle générale, les montants que vous transférez À PARTIR de votre CELI sont considérés comme des retraits et les montants que vous transférez dans votre CELI sont considérés comme des cotisations.

CELI? REER? Les deux?

La réponse dépend de votre situation et de la raison pour laquelle vous épargnez. Mais règle générale, il est logique de choisir les deux produits pour les raisons suivantes :

  • Les cotisations versées dans un REER sont déductibles d’impôt; elles fructifient et permettent de reporter l’impôt. Les retraits sont imposables.
  • Les cotisations versées dans un CELI ne sont pas déductibles d’impôt. Toutefois, elles fructifient à l’abri de l’impôt. Les retraits ne sont pas imposables1.
  • Le CELI est un excellent outil d’épargne si vous avez maximisé vos droits de cotisation au REER.
  • Contrairement au REER ou au REEE, le CELI vise à vous aider à épargner pour tout objectif financier futur, comme l’achat d’une voiture, des rénovations résidentielles, la création d’une entreprise ou la constitution d’une réserve pour les temps difficiles. 

Le CELI convient davantage à l’épargne pour un achat important, tandis que le REER est conçu pour l’épargne-retraite.

Avantages du CELI par rapport à un compte non enregistré du point de vue fiscal

Si vous investissez 75 000 $ dans le compte CELI (dans cet exemple), vous réaliserez une économie d'impôt de 11 606 $ comparativement au compte non enregistré – le revenu de placement et les gains en capital du CELI s'élèvent à 44 820 $, comparativement à 33 214 $ pour le compte non enregistré.

Les taux d'imposition indiqués sont une estimation et pourraient ne pas refléter les taux actuels.

Ce graphique est fourni à titre d’exemple seulement. Il suppose que le titulaire du compte a un revenu annuel de 50 000 $ et verse 5 000 $ chaque année pendant 15 ans à un taux de rendement annuel de 6 %. Les revenus de placement sont constitués à 40 % d’intérêts, à 30 % de dividendes et à 30 % de gains en capital. Les cotisations sont faites en milieu d’année.

Ouvrir un compte

Critères d’admissibilité au CELI :

  • Avoir au moins 18 ans
  • Avoir un NAS valide
  • Être un résident canadien

Vous êtes un nouveau client de la HSBC?

Quelques minutes suffisent pour remplir et soumettre notre formulaire de communication en ligne.

Un représentant de la HSBC communiquera avec vous dans un délai de deux jours ouvrables afin de discuter de vos besoins financiers et vous diriger vers la succursale de la HSBC la plus près de chez vous, où vous pourrez finaliser votre demande.

Ou composez le 1-888-310-4722

Vous êtes déjà client de la HSBC?

Si vous êtes titulaire d’un compte individuel, ouvrez une session des services bancaires en ligne pour ouvrir un compte instantanément, transférer des fonds et commencer à épargner sans tarder.

Si vous êtes titulaire d’un compte conjoint à la HSBC, suivez les directives indiquées à la rubrique «Vous êtes un nouveau client de la HSBC?»

Ou composez le 1-888-310-4722

Les renseignements fournis ne doivent en aucun cas être considérés comme des conseils professionnels et ne peuvent être utilisés à cette fin. Veuillez consulter un conseiller fiscal afin de déterminer les stratégies adaptées à votre situation. La HSBC ne fournit aucune garantie ni ne fait aucune représentation relativement au traitement fiscal de ces services et se dégage de toute responsabilité à cet égard.

1 Les revenus réalisés dans un CELI ne sont pas assujettis à l’impôt canadien, mais ils pourraient être assujettis à l’impôt d’un autre pays. Les cotisations annuelles à un CELI sont assujetties à des limites. Règle générale, la valeur des droits de cotisation pour une année donnée correspond à la somme des droits de cotisation inutilisés de l’année précédente, des retraits effectués l’année précédente et du plafond de cotisation au CELI pour l’année en cours. Vos droits de cotisation annuels sont établis pour l’ensemble des CELI que vous détenez auprès de la Banque HSBC Canada ou de tout autre établissement financier. Seuls les résidents du Canada qui ont atteint l’âge de la majorité et qui possèdent un numéro d’assurance sociale valide peuvent cotiser à un CELI. L’âge de la majorité est de 19 ans à Terre-Neuve-et-Labrador, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse, en Colombie-Britannique, dans les Territoires-du-Nord-Ouest, au Yukon et au Nunavut, ce qui peut retarder l’ouverture d’un CELI. Cependant, l’accumulation des droits de cotisation commence dès l’âge de 18 ans pour les résidents de ces provinces. Renseignez-vous auprès de votre conseiller fiscal pour en savoir plus sur le CELI et son incidence sur votre situation fiscale.

Particuliers uniquement.

2 La cotisation d’un montant déjà retiré d’un CELI peut être soumise à des règles et au plafond annuel. Consultez votre conseiller fiscal.